nomination sous préfet douai

Législation

Journal Officiel, 12 Septembre 2008

Décret du 11 septembre 2008 portant nomination du sous-préfet de Douai (1re catégorie) - M. Rock (Christian)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Par décret du Président de la République en date du 11 septembre 2008, M. Christian Rock, administrateur territorial hors classe détaché en qualité de sous-préfet hors classe, secrétaire général de la ...

Législation

Journal Officiel, 10 Janvier 2006

Décret du 6 janvier 2006 portant nomination du sous-préfet de Douai (1re catégorie) (administration préfectorale) - M. Massinon (Christian)

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire Décret du 6 janvier 2006 portant nomination du sous-préfet de Douai (1re catégorie) (...

Législation

Journal Officiel, 11 Juillet 2009

Décret du 8 juillet 2009 portant nomination du sous-préfet de Douai (1re catégorie) - M. MALHERBE (Hervé)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Par décret du Président de la République en date du 8 juillet 2009, M. Hervé MALHERBE, sous-préfet hors classe, sous-préfet de Boulogne-...

Législation

Journal Officiel, 10 Janvier 2006

Décret du 6 janvier 2006 portant nomination du sous-préfet de Douai (1re catégorie) (administration préfectorale) - M. Massinon (Christian)

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

... Christian Massinon, administrateur civil hors classe, secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'...

Législation

Journal Officiel, 17 Février 2007

Décret du 16 février 2007 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane - M. Piquet (François)

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Par décret du Président de la République en date du 16 février 2007, M. François Piquet, administrateur civil, est nommé sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès ...

Doctrine

La Revue des Droits Etrangers - Num. 112-113, Juin 2007

Fiscalité des livraisons intracommunautaires de biens - RDE 07-248

Par sa décision en date du 15 février 2007, le Conseil d'Etat a confirmé un arrêt du 31 janvier 2006 de la CAA de Douai concernant le régime fiscal de livraisons ...... Ainsi, la CAA de Douai avait noté que ledit contribuable n'avait pu ...

Législation

Journal Officiel, 27 Mai 1992

Décret du 21 mai 1992 portant nomination d'un sous-préfet

Ministère de la justice

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA JUSTICE Décret du 21 mai 1992 portant nomination d'un sous- Par décret du Président de ......t Bouillon (Stéphane), administrateur civil hors classe, est nommé sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie). ...

Législation

Journal Officiel, 24 Mars 1993

Décret du 20 mars 1993 portant nomination d'un sous-préfet

Ministère de la justice

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA JUSTICE Décret du 20 mars 1993 portant nomination d'un sous- Par décret du Président de ......-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie. ...

Législation

Journal Officiel, 30 Mars 1993

Décret du 29 mars 1993 portant nomination de sous-préfet

Ministère de la justice

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA JUSTICE Décret du 29 mars 1993 portant nomination de sous- Par décret du Président de la ......t du Président de la République en date du 29 mars 1993: Seys (Philippe), administrateur civil de 2e classe, est nommé, en qualité de sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme; M. ...