nom de chien

• Arrêté portant création d'un permis de pêche spécial pour les espèces d'eau profonde.

...NOM COMMUN : Chien espagnol. . NOM SCIENTIFIQUE : Galeus murinus. NOM...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 octobre 2003 (cas Cour d'appel de Versailles, du 14 octobre 2003, 2003-829P)

...coupable de: ACQUISITION DE CHIEN D'ATTAQUE (CHIEN DANGEREUX DE 1ère CATEGORIE), fa...

• Décret n° 2009-1768 du 30 décembre 2009 relatif au permis de détention de chien mentionné au I de l'article L. 211-14 du code rural et à la protection des animaux de compagnie

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2009-1768 du 30 décembre 2009 relatif au permis de détention de chien mentionné au I de l'article L. 211-14 du code rural et à la protection des animaux de compagnie

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Code rural (nouveau)

... un danger grave et immédiat tout chien appartenant à une des catégories mentionnées à...

• Codes

• Décret n° 2009-1768 du 30 décembre 2009 relatif au permis de détention de chien mentionné au I de l'article L. 211-14 du code rural et à la protection des animaux de compagnie

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 octobre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 4 octobre 2011, 10-18.862, Publié au bulletin)

... physique d'autrui en introduisant son chien, sur le lieu de travail et à l'intérieur de son ...

• Décret n° 2008-1216 du 25 novembre 2008 relatif au certificat vétérinaire prévu à l'article L. 214-8 du code rural

... faire établir toute personne qui cède un chien, à titre gratuit ou onéreux, est délivré par u...

• Journal Officiel num. 276, 27 novembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 février 2009 autorisant la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Téléc@rtepro »

..., le numéro d'identification de chaque chien utilisé dans le cadre des missions de l'agent cyn...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret no 99-1164 du 29 décembre 1999 pris pour l'application du chapitre III du titre II du livre II du code rural

... relatives à la détention des chiens de la 1re et de la 2e catégorie visées à l'arti...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 1999
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret