Noix de palme

• Arrêté du 30 juin 2008 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de chlordécone que ne doivent pas dépasser certaines denrées alimentaires d'origine végétale et animale pour être reconnues propres à la consommation humaine

... 1. . Fruits frais ou congelés ; noix. (i) Agrumes. Produit entier... 0,01 (*). Noix de palme (palmistes). 0,01 (*). Fruit...

• Journal Officiel num. 155, 4 juillet 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2010-84 du 21 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Charolais »

... . Autres (carthame, coprah, coton, palme, sésame, noix, noisette). Graines de légumineuse...

• Journal Officiel num. 19, 23 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 22 novembre 2011 fixant les modalités de présentation au contrôle officiel des aliments pour animaux d'origine non animale en provenance de pays tiers

...Son de riz. 2302.40. Coton. 2306.10.00. Noix ou d'amandes de palmistes. 2306.60.00. Sésame. 23...1513.19.19. 1513.19.30. Huile de palme. 1511.10.10. 1511.90.11. 1511.90.19. 1511.90.91. P...

• Journal Officiel num. 283, 7 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2011-479 du 2 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rivesaltes »

...-des-Corbières, Caves, Fitou, Leucate, La Palme, Paziols, Treilles, Tuchan, Villeneuve-les-Corbiè... les fruits secs, et notamment la noix. Lorsque ces vins font l'objet d'un élevage d'au ...

• Journal Officiel num. 102, 3 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003

...ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS. 0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîch...1508 Exemption. 1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimi...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)

... ? autres. 0714 90 90. ? autres. 0801. Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîch...  .  . ? huiles de soja, d'arachide, de palme, de coco (de coprah), de palmiste ou de babassu, d...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003

...0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîch... modifiées1508 Exemption1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimi...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret