noisy-le-sec france

• Arrêté du 11 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Tremblay-en-France (1). Mouvements de terrain différentiels consécu...

• Journal Officiel num. 138, 14 juin 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration

... humaines ? centre de formation d'Ile-de-France. 91. VILLEBON-SUR-YVETTE.  .  . R. 2010. 2012. D...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 31 octobre 2003 fixant la liste des unités ou formations faisant l'objet entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2007 d'une dissolution

...Brigade territoriale de Tremblay-en-France (93). Brigade territoriale de Saint-Ouen (93). Bri...

• Journal Officiel num. 255, 4 novembre 2003
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 10 mars 1999 complétant l'arrêté du 22 novembre 1996 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial de bibliothèque et un ou plusieurs emplois de conservateur en chef territorial de bibliothèque

...Région Ile-de-France Seine-et-Marne Meaux: 1. Yvelines Conflans-Sainte-...

• Journal Officiel num. 85, 11 avril 1999
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décret no 2001-593 du 6 juillet 2001 modifiant le décret no 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel

..., Bagnolet, Neuilly-sur-Marne, Tremblay-en-France, Villemomble, Romainville, Clichy-sous-Bois, Ville...

• Journal Officiel num. 156, 7 juillet 2001
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 10 mars 1999 complétant l'arrêté du 22 novembre 1996 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial de bibliothèque et un ou plusieurs emplois de conservateur en chef territorial de bibliothèque

... Région Ile-de-France. Seine-et-Marne. Meaux : 1. Yvelines. ...

• Journal Officiel num. 85, 11 avril 1999
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 6 décembre 2005 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Foyer noiséen

... sur le territoire de la région Ile-de-France et des départements limitrophes à cette région,...

• Journal Officiel num. 296, 21 décembre 2005
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Décret no 97-806 du 29 août 1997 relatif à l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris, pris en application de l'article 18 de la loi no 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi no 86-1290 du 23 décembre 1986

..., Bagnolet, Neuilly-sur-Marne, Tremblay-en-France, Villemomble, Romainville, Clichy-sous-Bois, V...

• Journal Officiel num. 201, 30 août 1997
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Décret

• Décision n° 2006-30 du 6 décembre 2006 relative au prolongement de la ligne de tramway T1 de Noisy-le-Sec à Val-de-Fontenay

... du Syndicat des transports d'Ile-de-France datée du 21 novembre 2006, reçue le 23 novembre ...

• Journal Officiel num. 4, 5 janvier 2007
• Décision

• Avis relatif à la liste des consommateurs éligibles au titre du décret n° 2000-456 du 29 mai 2000 modifié relatif à l'éligibilité des consommateurs d'électricité

...3M France, site de Beauchamp, avenue Boulé, 95250 Beauchamp...

• Journal Officiel num. 77, 1 avril 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis