Noiretable

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27 documents pour Noiretable

- Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...20/09/2010. 10/05/2011. 42. NOIRETABLE. Agglomération. 14/10/2010. 14/06/2011. 34. OLARG...
- Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
- Décision
- Décision n° 2010-546 du 6 juillet 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-301, n° 2003-302, n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...Agglomération. 45. H. (1). NOIRETABLE. Agglomération. 45. H. (1). BOËN. Agglomération...
- Journal Officiel num. 187, 14 août 2010
- Décision
- Décision n° 2011-619 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...792 m. 26 W (58). 59 H. NOIRETABLE. Saint-Jean la Vêtre. 837 m. 4 W (59). 59 H. NYON...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision

- Décision n° 2011-621 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...453 m. 2 W (78). 57 H. NOIRETABLE. Saint-Jean la Vêtre. 837 m. 4 W (79). 49 H. NYON...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône
...34H. 31H. 52H. 58H. 58H. 61H. NOIRETABLE ? Saint-Jean-la-Vêtre. 64H. 61H. 58H. ?. ?. ?. NU...
- Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
- Décision
- Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition
...NOIREFONTAINE. Agglomération. NOIRETABLE. Agglomération. NOLAY. Agglomération. NONANCOURT...
- Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-618 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...453 m. 1 W (98). 29 H. NOIRETABLE. Saint-Jean la Vêtre. 837 m. 4 W (99). 44 H. NYON...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision
- Arrêté du 20 juillet 2006 portant nomination aux postes de directeur et de directeur adjoint des établissements sanitaires et sociaux
... directrice des maisons de retraite de Noiretable, de Saint-Just-en-Chevalet et de Saint-Romain-en-U...
- Décision n° 2010-551 du 6 juillet 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-301, n° 2003-304, n° 2003-307, n° 2003-311, n° 2003-315, n° 2003-316 et n° 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Agglomération. 46. H. (1). NOIRETABLE. Agglomération. 46. H. (1). BOEN. Agglomération....
- Journal Officiel num. 223, 25 septembre 2010
- Décision
- Décision n° 2011-620 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...453 m. 2 W (98). 54 H. NOIRETABLE. Saint-Jean la Vêtre. 837 m. 4 W (99). 40 H. NYON...
- Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
- Décision

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