noel 2008

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515 documents pour noel 2008

- Décret du 4 juillet 2008 portant nomination du procureur général près la cour d'appel de Bourges - M. Noël (Stéphane)
- Décret du 17 juillet 2008 portant nomination d'un contrôleur général des services actifs de la police nationale - M. Robin (Noël)
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 juillet 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 8 juillet 2010, 09-66.406)
...; qu'à l'occasion des vacances de Noël 2008, celui ci n'a pas ramené les enfants en Angleterr...

- Décret du 22 décembre 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active
... titre de l'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifiéÉCOLE SPÉCIALE ...Jacques (Julien, Raoul, Noel). Maugard (Damien, Laurent, Joseph). De Rousiers (...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 14 mai 2009 (cas A.N., Marne (1ère circ.))
N., Marne (1ère circ.)

... qui a eu lieu les 7 et 14 décembre 2008 dans la 1ère circonscription du département de l...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 mai 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 24 mai 2011, 10-12.163, Publi)
... et du rapport du tiers arbitre du 22 juillet 2008 et D'AVOIR condamné solidairement M. Noël Y.. et...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 mars 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, Ch. civile B, 16 mars 2011, 09/00425)
...APPELANTS: . Monsieur Jean Noel X.. né le 10 Décembre 1951 à CASABLANCA (MAROC)... en date des 29 août 2006 et 16 octobre 2008. Ils réclament le paiement de la somme de 3. 000 ...
- Arrêté du 5 mars 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes (n° 1607)
- Arrêté du 3 octobre 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
...Noel (Edouard, Jack) est nommé notaire associé, membr...
- Décret du 22 février 2010 portant nomination et promotion dans l'armée active
... (Tristan, Jean-Clair), rang du 1er août 2008. Parra (Nicolas, Michaël). Vaude (Ingrid, Franço...

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