Noailly

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 avril 1969 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 16 avril 1969)

...'HOMALE POUR CONNAITRE DU LITIGE OPPOSANT NOAILLY, ANCIEN DIRECTEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE SOCALIM...

• Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 bois de Lespinasse, de La Bénisson-Dieu et de La Pacaudière (zone spéciale de conservation)

... suivantes du département de la Loire : Noailly, Saint-Forgeux-Lespinasse, Vivans. ARTICLE 2. La l...

• Journal Officiel num. 277, 28 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 mai 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 16 mai 2011, 10/03041)

• Décret n° 2010-1033 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « B?uf de Charolles »

..., Mably, Maizilly, Mars, Montagny, Nandax, Noailly, Notre-Dame-de-Boisset, Ouches, La Pacaudière, Pa...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Nandax ; Neaux ; Néronde ; Neulise ; Noailly ; Les Noës ; Nollieux ; Notre-Dame-de-Boisset ; O...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Nandax ; Neaux ; Néronde ; Neulise ; Noailly ; Les Noës ; Nollieux ; Notre-Dame-de-Boisset ; O...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 18 octobre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... de La Bénisson-Dieu (1), Charlieu (2), Noailly (2), Saint-Haon-le-Vieux (1) et Saint-Forgeux-Lesp...

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 17 mars 2009 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie

...Nigend : 168352. LS : 8024072. Noailly (Christophe, Gregor). Nigend : 181776. LS : 803681...

• Journal Officiel num. 70, 24 mars 2009
• Ministère de la justice
• Arrêté

• JON94000008177J000

...BIERRE en NOAILLY:. BIERRE (Pascal, Christian, Maurice), né le 1er ...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 1994
• Ministère de la justice

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 janvier 1988 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 12 janvier 1988, 86-11.551 86-11.552)

... le personnel, même celui travaillant à Noailly, était embauché à Paris; que les administration...