Nizerolles

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 février 2008 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre commerciale, 20 février 2008, 06/01357)

... siège social Les Seignes 03250 NIZEROLLES. Représentant: Me Sébastien RAHON (avoué à la ...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-le-Réal (03197) ; Neure (03198) ; Nizerolles (03201) ; Noyant-d'Allier (03202) ; Paray-le-Frés...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 16 décembre 1992 rejetant une demande de concession de mines

... 4 avril 1990 par laquelle la société Nizerolles S.A. a sollicité, pour une durée de vingt ans, u...

• Journal Officiel num. 3, 5 janvier 1993
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 avril 1966 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 27 avril 1966)

...'APPEL D'ORLEANS N° 65-40 183 LEVEILLE NIZEROLLES ET AUTRE C/ ATLAN PRESIDENT: M VIGNERON - RAPPORTE...

• Arrêté du 26 octobre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Laprugne, Le Mayet-de-Montagne, Nizerolles, Saint-Clément,. Saint-Nicolas-des-Biefs. DEPARTE...

• Journal Officiel num. 280, 3 décembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 avril 1966 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 27 avril 1966)

...'APPEL D'ORLEANS Nº 65-40 183 LEVEILLE NIZEROLLES ET AUTRE C/ ATLAN PRESIDENT: M VIGNERON - RAPPORTE...