Nivelle

• Décision n° 2011-BO-030 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association pour une radio de l'église en Pays basque pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Lapurdi

... : lieudit Larrekogurutzea, Saint-Pée-sur-Nivelle (64). Altitude du site (NGF) : 160 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 32, 7 février 2012
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mai 2008 (cas Cour d'appel de Pau, Chambre civile 1, 6 mai 2008, 05/03225)

...C / . COMMUNE DE ST PEE SUR NIVELLE . RÉPUBLIQUE FRANÇAISE . AU NOM DU PEUPLE FRANÇ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 avril 2008 (cas Cour d'appel de Pau, Chambre civile 1, 24 avril 2008, 07/03782)

...C / . COMMUNE DE ST PEE SUR NIVELLE . RÉPUBLIQUE FRANÇAISE . AU NOM DU PEUPLE FRANÇ...

• Code de l'urbanisme

...-en-Ferrain, Neuville-sur-l'Escaut, Nivelle, Noyelles-lès-Seclin, Noyelles-sur-Selle, Odomez,...

• Codes

• Arrêté du 21 janvier 2011 portant admission à la retraite et maintien en fonctions (magistrature)

... 9 mai 2011 : Mme Rosine RODDE, épouse Nivelle, conseillère à la cour d'appel de Rennes. 19 m...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 avril 2008 (cas Cour d'appel de Pau, Chambre civile 1, 24 avril 2008, 07/3782)

...C/. COMMUNE DE ST PEE SUR NIVELLE. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. AU NOM DU PEUPLE FRANÇAI...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 janvier 1987 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 28 janvier 1987, 85-13.712 85-13.713)

...Attendu que la commune de Saint-Pée-sur-Nivelle et l'Office national des forêts font grief à l'a...

• Décret n° 2010-1021 du 30 août 2010 portant classement du parc naturel régional Scarpe-Escaut (Nord - Pas-de-Calais)

..., Maulde, Millonfosse, Mortagne-du-Nord, Nivelle, Odomez, Oisy, Quarouble, Quiévrechain, Râches, ...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 juin 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 9 juin 2011, 10/08005)

... du tribunal de première instance de Nivelle (Belgique) a:. - dit que l'exercice de l'autorité...

• Arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux missions interdépartementales des directions départementales interministérielles

...Bassins de l'Adour et de la Nivelle. GersLandesPyrénées-AtlantiquesHautes-Pyrénées...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
• Arrêté