Nibelle

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 janvier 2012 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 25 janvier 2012, 10-28.155, Publié au bulletin)

... cadre; que le salarié, qui habitait à Nibelle (Loiret), a travaillé chez des clients tant en Fr...

• Arrêté du 25 juillet 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

..., Raynald Nowak, Patrice Richer et Edouard Nibelle, huissiers de justice associés, titulaire d'un of...

• Journal Officiel num. 178, 3 août 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Avis relatif à une liste d'aptitude (infirmiers de sapeurs-pompiers) (session 2006)

...Mourgues (Laurence). Nibelle (Jacques). Reali (Sébastien). Schaeffer (Bruno). ...

• Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Avis

• Arrêté du 15 mars 2004 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

... professionnelle Patrice Richer et Edouard Nibelle, huissiers de justice associés, titulaire d'un of...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2004
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 15 mars 2004 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

... professionnelle Patrice Richer et Edouard Nibelle, huissiers de justice associés, titulaire d'un of...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2004
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Nangeville ; La Neuville-sur-Essonne ; Nibelle ; Oison ; Ondreville-sur-Essonne ; Orveau-Bellesau...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 3 août 1999 portant délivrance du brevet national d'instructeur de secourisme

...Nevers (Eric), Val-de-Marne ;. M. Nibelle (Jacques), Aude ;. M. Nicaud (Christian), Eure...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Neuville-aux-Bois, Neuvy-en-Sullias, Nibelle, Nogent-sur-Vernisson, Noyers, Olivet, Orléans, O...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêtés du 22 juillet 1998 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... M. Nibelle (Edouard, Hubert, Guillaume) est nommé huissier d...

• Journal Officiel num. 178, 4 août 1998
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 20 novembre 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Emile), né le 16 septembre 1904 à Nibelle (Loiret), décédé le 15 décembre 1944 à Ellric...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2002
• Ministère de la défense
• Arrêté