Neydens

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18 documents pour Neydens

- Décret du 3 mai 1995 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Saint-Julien-en-Genevois-Villy-le-Pelloux de l'autoroute A 41, dans le département de la Haute-Savoie, portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes d'Allonzier-la-Caille, Cruseilles, Andilly, Présilly, Beaumont, Feigères, Neydens, Saint-Martin-Bellevue, Copponex et Saint-Julien-en-Genevois et modifiant le lotissement lieudit << Aux Glaises >>, à Villy-le-Pelloux
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 janvier 1997 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 21 janvier 1997, 94-20.638)
... Celogen, bâtiment 21, cité Verte, à Neydens (Haute-Savoie), dans les locaux de la société an...
- Décret n° 2008-189 du 27 février 2008 portant approbation de la directive de protection et de mise en valeur des paysages du Mont-Salève
... Etrembières, Monnetier-Mornex, La Muraz, Neydens, Présilly, Saint-Blaise, Le Sappey et Vovray-en-B...

- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., Jonzier-épagny, Lornay, Mésigny, Neydens, Présilly, Saint-Julien-en-Genevois, Sallenôves,...
- Décision n° 2009-1011 du 8 décembre 2009 autorisant la SARL SIRA (Société d'information radio autoroutière) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info sur les autoroutes A 5, A 6, A 19, A 26, A 31, A 36, A 39, A 40, A 404, A 42, A 46, A 71 et A 77
...Péage autoroute. 74. 456. 37. A 40. Neydens. Les Teppes de Thoy. 74. 508. 38. A 40. Passy. Air...
- Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
- Décision
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Monnetier-Mornex, La Muraz, Nangy, Neydens, Pers-Jussy, Présilly, Reignier, Saint-Blaise, Sa...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Décret du 5 mai 2004 prorogeant les effets du décret du 3 mai 1995 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Saint-Julien-en-Genevois-Villy-le-Pelloux de l'autoroute A 41 dans le département de la Haute-Savoie
..., Andilly, Présilly, Beaumont, Feigères, Neydens, Saint-Martin-Bellevue, Copponex et Saint-Julien-e...
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
...Louis Meylan, domicilié 197, route de Neydens, 74160 Neydens. Cette installation, d'une capacit�...
- Décret du 3 mai 2000 prorogeant les effets du décret du 3 mai 1995 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la section Saint-Julien-en-Genevois-Villy-le-Pelloux de l'autoroute A 41 dans le département de la Haute-Savoie
..., Andilly, Présilly, Beaumont, Feigères, Neydens, Saint-Martin-Bellevue, Copponex et Saint-Julien-e...
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
...-Sur-Cluses, Nangy, Nernier, Neuvecelle, Neydens, Nonglard, Novel, Les Ollières, Onnion, Orcier, P...

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