neydens 74

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6 documents pour neydens 74

- Décision n° 2009-1011 du 8 décembre 2009 autorisant la SARL SIRA (Société d'information radio autoroutière) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info sur les autoroutes A 5, A 6, A 19, A 26, A 31, A 36, A 39, A 40, A 404, A 42, A 46, A 71 et A 77
...38. A 40. Annemasse. Echangeur Etrembières. 74. 403. 45. A 40. Bonneville. Péage sortie 16/A40. ...Péage autoroute. 74. 456. 37. A 40. Neydens. Les Teppes de Thoy. 74. 508. 38. A 40. Passy. Air...
- Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
- Décision
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-754 du 16 novembre 1993 modifiant la décision no 93-461 du 22 juin 1993 modifiée autorisant la S.A.R.L. S.I.R.A. (Société d'information radio-autoroutière) à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info
...12. Site d'Annemasse (74). Lieudit: échangeur Etrembière. Altitude du sit...Lieudit: Neydens. Altitude du site: 506 mètres. Hauteur de l'anten...
- Journal Officiel num. 292, 17 décembre 1993
- Décision
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 93-681 du 19 octobre 1993 modifiant la décision no 93-461 du 22 juin 1993 autorisant la S.A.R.L. S.I.R.A., Société d'information radio-autoroutière, à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info
...9. Site d'Annemasse (74). Lieudit: échangeur Etrembière. Altitude du sit...Lieudit: Neydens. Altitude du site: 506 mètres. Hauteur de l'anten...
- Journal Officiel num. 260, 9 novembre 1993
- Décision

- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...74 - Haute-Savoie. Allinges, Allonzier-la-Caille, Am...-Mornex, Nangy, Nernier, Neuvecelle, Neydens, Pers-Jussy, Présilly, Publier, Reignier, Saint-B...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...74 - Haute-Savoie. Allinges, Allonzier-la-Caille, Amb...-Mornex, Nangy, Nernier, Neuvecelle, Neydens, Pers-Jussy, Présilly, Publier, Reignier, Saint-B...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...74 - Haute-Savoie. Allinges, Allonzier-la-Caille, Am...-Mornex, Nangy, Nernier, Neuvecelle, Neydens, Pers-Jussy, Présilly, Publier, Reignier, Saint-B...