neuvy en mauges

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43 documents pour neuvy en mauges

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, 13 décembre 2011, 09/02812)
...APPELANT: . Monsieur Joseph X.. .. . 49120 NEUVY EN MAUGES . représenté par Maître Mélinda VOLT...
- Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »
... Beausse, Bécon-les-Granits, Bégrolles-en-Mauges, Béhuard, Bohalle (La), Boissière-sur-Evre (La),..., Morannes, Mozé-sur-Louet, Mûrs-Erigné, Neuvy-en-Mauges, Noëllet, Noyant-la-Gravoyère, Nuaill�...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Planches ; Meunet-sur-Vatan ; Migny ; Neuvy-Pailloux ; Orville ; Parpeçay ; Paudy ; Poulaines... ; Beaupréau ; Beausse ; Bégrolles-en-Mauges ; La Boissière-sur-Evre ; Botz-en-Mauges ; Bourgn...

- Arrêtés du 12 mai 1998 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
...Art. 1er. - La commune de Neuvy-en-Mauges est disjointe du poste comptable de Jall...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; La Motte-Tilly ; Nesle-la-Reposte ; Neuvy ; Nogent-sur-Seine ; La Noue ; Origny-le-Sec ; Orv... ; Beaupréau ; Beausse ; Bégrolles-en-Mauges ; La Boissière-sur-Evre ; Botz-en-Mauges ; Bourgn...
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...BRETAGNE. 7. . PITD. MAZIERES-EN-MAUGES. ZONE NORD. BRETAGNE. 8. . PITD. MELESSE. ZONE N...12e BSMAT. ZONE SUD. BERRY. 2. INDRE . NEUVY-PAILLOUX. PITD. AHUN. ZONE SUD. BERRY. 12. . PIT...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; La Motte-Tilly ; Nesle-la-Reposte ; Neuvy ; Nogent-sur-Seine ; La Noue ; Origny-le-Sec ; Orv... ; Beaupréau ; Beausse ; Bégrolles-en-Mauges ; La Boissière-sur-Evre ; Botz-en-Mauges ; Bourgn...
- Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970
...Neuvy-en-Mauges. - Château le Lavouër: façades et toi...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
- Liste
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; La Motte-Tilly ; Nesle-la-Reposte ; Neuvy ; Nogent-sur-Seine ; La Noue ; Origny-le-Sec ; Orv... ; Beaupréau ; Beausse ; Bégrolles-en-Mauges ; La Boissière-sur-Èvre ; Botz-en-Mauges ; Bourg...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... Morsains; La Motte-Tilly; Nesle-la-Reposte; Neuvy; Nogent-sur-Seine; La Noue; Origny-le-Sec; Orvilli...-Layon; Beaupréau; Beausse; Bégrolles-en-Mauges; La Boissière-sur-Èvre; Botz-en-Mauges; Bourgneu...

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