neuville aux bois

• Décret du 21 août 1998 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de l'autoroute A 19 Artenay (A 10)-Courtenay (A 6) et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Chevilly, Saint-Lyé-la-Forêt, Neuville-aux-Bois, Aschères-le-Marché, Chilleurs-aux-Bois, Yèvre-la-Ville, Boynes, Beaune-la-Rolande, ...

• Journal Officiel num. 194, 23 août 1998
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 avril 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, Ch. civile B, 27 avril 2011, 09/00637)

...épouse Z.. née le 14 Mai 1948 à NEUVILLE AUX BOIS (45170) . .. 20166 PORTICCIO . représent...

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...BEAUCE. 3.  . PITD. SAINT-ARNOULT-DES-BOIS. ZONE NORD. BEAUCE. 0.  . PITD. SAINT-MARTIN-DE-N...ZONE NORD. NORD-EST. 6.  . PITD. NEUVILLERS-SUR-FAVE. ZONE NORD. NORD-EST. 3.  . INDUSTRIEL. ...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 12 décembre 2003 (cas Conseil d'Etat, 5ème et 7ème sous-sections réunies, du 12 décembre 2003, 260057, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-035-02-02 Hors le cas des contestations relatives à l'application même de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, l'existence de conclusions portant sur la condamnation d'une partie par le juge des référés au paiement des frais exposés et non compris dans les dépens n'empêche pas le Conseil d'Etat, saisi en cassation par cette partie de l'ordonnance rendue en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de rejeter la requête comme irrecevable dans le cas où l'acte dont la suspension était demandée a épuisé ses effets à la date d'enregistrement de la requête au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat. En un tel cas, il appartiendra, le cas échéant, au requérant de demander au juge du fond de tenir compte, pour des motifs d'équité, du montant...

... d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE NEUVILLE-AUX-BOIS (Loiret), représentée par son maire ; ...

• Arrêté du 7 octobre 2011 portant agrément pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires

... papier, au sein du bâtiment dit « Neuville 5 » de son site de la zone industrielle de l'Ardo... de la Cassinière, 45170 Neuville-aux-Bois. Le présent agrément est délivré pour une dur�...

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 21 juillet 2010 portant agrément pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires

... pour les sites suivants : site de Neuville (bâtiments Neuville 3 et Neuville 4), ZI de l'Ard... de la Cassinière, 45170 Neuville-aux-Bois ; site de Saint-Lambert-la-Potherie, ZI Les Furett...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 8 septembre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

...-sur-Loire, de Chécy, de Jargeau, de Neuville-aux-Bois, de Ouzouer-sur-Loire, de Sully-sur-Loire...

• Journal Officiel num. 209, 9 septembre 2007
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 9 août 2007 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

...) est nommé notaire à la résidence de Neuville-aux-Bois (Loiret), en remplacement de M. Robert (Y...

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 30 janvier 2008 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs

... de Beaune-la-Rolande, Bellegarde, La Neuville-aux-Bois, Lorris, Outarville et Pithiviers, dans l...

• Journal Officiel num. 34, 9 février 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 22 avril 2008 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur

...) ; Hôpital local Pierre Lebrun, à Neuville-aux-Bois (Loiret) ; Hôpital local de Sully-sur-Lo...

• Journal Officiel num. 100, 27 avril 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté