neuvic dordogne

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79 documents pour neuvic dordogne

- Arrêté du 9 mai 1995 portant déclassement de la voirie nationale et reclassement, dans la voirie communale de Neuvic-sur-l'Isle, des voies de désenclavement (Dordogne)
- Arrêté du 15 juin 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
..., huissière de justice à la résidence de Neuvic-sur-L'Isle (Dordogne), est acceptée. L'office d'h...
- Code de procédure pénale
..., Charente-Maritime, Corrèze, Creuse, Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlan.... Centre de détention de Neuvic (Dordogne). . Centre de détention d'Oermingen (B...
- Codes

- Arrêté du 11 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
... d'hébergement pour personnes âgées, à Neuvic-sur-L'Isle (Dordogne) ; Foyer François Constant, ...
- Arrêté du 5 août 2011 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux services pénitentiaires d'insertion et de probation
... d'insertion et de probation de la Dordogne. . Périgueux. . Antenne de Périgueux-Neuvic. . C...
- Arrêté du 10 décembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... est regroupée sur celle de Nontron (Dordogne). ARTICLE 2. La trésorerie de Tocane-Saint-Apre -...ARTICLE 3. La trésorerie de Neuvic est regroupée sur celle de Saint-Astier (Dordogne...
- Arrêté du 17 septembre 2003 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux établissements pénitentiaires affectés à l'exécution des peines et au service pénitentiaire d'insertion et de probation
...« Centre de détention de Mauzac (Dordogne). « Centre de détention de Melun (Seine-et-Marne...« Centre de détention de Neuvic (Dordogne). « Centre de détention d'Oermingen (B...
- Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2003
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires et sociaux
... de retraite, à Mareuil-sur-Belle (Dordogne);. - maison de retraite, à Thiviers (Dordogne);. ...- maison de retraite de Neuvic-sur-l'Isle (Dordogne);. - hôpital local, à Canca...
- Arrêté du 17 septembre 2003 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux établissements pénitentiaires affectés à l'exécution des peines et au service pénitentiaire d'insertion et de probation
...« Centre de détention de Mauzac (Dordogne). « Centre de détention de Melun (Seine-et-Marne...« Centre de détention de Neuvic (Dordogne). « Centre de détention d'Oermingen (B...
- Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2003
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 27 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton
..., Tulle et cantons de Bugeat, Meymac, Neuvic, Ussel-Ouest ; ? département de la Dordogne ; ? d...

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