Neuvic

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 mai 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, CHAMBRE CIVILE, 24 mai 2011, 10/00058)

... Mme X..était domiciliée chez sa mère à Neuvic en Corrèze où réside également son fils mineur...

• Arrêté du 9 mai 1995 portant déclassement de la voirie nationale et reclassement, dans la voirie communale de Neuvic-sur-l'Isle, des voies de désenclavement (Dordogne)

• Journal Officiel num. 115, 17 mai 1995
• Ministere de l'equipement,des transports et du tourisme
• Arrêté

• Arrêté du 5 août 2011 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux services pénitentiaires d'insertion et de probation

.... Périgueux. . Antenne de Périgueux-Neuvic. . Circonscription judiciaire de Périgueux. Maiso...

• Journal Officiel num. 189, 17 août 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Code de procédure pénale

.... Centre de détention de Neuvic (Dordogne). . Centre de détention d'Oermingen (B...

• Codes

• Arrêté du 15 juin 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

..., huissière de justice à la résidence de Neuvic-sur-L'Isle (Dordogne), est acceptée. L'office d'h...

• Journal Officiel num. 145, 24 juin 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée Cantal ou Fourme de Cantal.

...Communes d'Auriac, Latronche, Neuvic, Rilhac-Xaintrie, Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Pri...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 11 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale

... d'hébergement pour personnes âgées, à Neuvic-sur-L'Isle (Dordogne) ; Foyer François Constant, ...

• Journal Officiel num. 166, 20 juillet 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Arrêté du 19 août 2010 fixant la liste des établissements d'enseignement participant à l'expérimentation du livret de compétences prévu par l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

...Naves.  . Lycée agricole de Neuvic. Neuvic.  . Lycée professionnel agricole de Sain...

• Journal Officiel num. 221, 23 septembre 2010
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Arrêté du 17 juin 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...Peix (Léon), né le 30 août 1905 à Neuvic-Entier (Haute-Vienne), décédé le 29 mars 1945 �...

• Journal Officiel num. 182, 7 août 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté