neuilly sur eure

• Arrêté du 13 juillet 2009 portant agrément de l'association Perche avenir environnement au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement

...�-de-la-Chaîne, L'Hermittière, La Lande-sur-Eure, Lignerolles, Loisail, Longny-au-Perche, La Madele..., Mortagne-au-Perche, Moutiers-au-Perche, Neuilly-sur-Eure, Nocé, Origny-le-Butin, Parfondeval, Le ...

• Journal Officiel num. 195, 25 août 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 23 septembre 1993 (cas A.N., Eure-et-Loir (2e circ.))

N., Eure-et-Loir (2e circ.) - Journal officiel du 28 septembre 1993, p. 13494 -

... Mme Marie-France Stirbois, demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), candidate dans la 2e c...

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Eure (zone spéciale de conservation)

...-sur-l'Estrée, Montaure, Muzy, Ménilles, Neuilly, Normanville, Pacy-sur-Eure, Parville, Pinterville...

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 27 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêts et étangs du Perche (zone de protection spéciale)

... suivantes : 1° Dans le département d'Eure-et-Loir : Ardelles, Belhomert-Guéhouville, Champr..., Moussonvilliers, Moutiers-au-Perche, Neuilly-sur-Eure, Origny-le-Butin, La Perrière, La Poteri...

• Journal Officiel num. 100, 28 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret no 98-38 du 16 janvier 1998 portant classement du parc naturel régional du Perche (Basse-Normandie et Centre)

...- délibération du département d'Eure-et-Loir en date du 3 mars 1997 approuvant la chart..., Les Menus, Monceaux-au-Perche, Neuilly-sur-Eure, Le Pas-Saint-l'Homer, Saint-Victor-de-R�...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 1998
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Code de l'urbanisme

..., Malakoff, Marnes-la-Coquette, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Puteaux, Rueil-Malmaison, Saint-Cloud, .... 27 - Eure . Acquigny, Alizay, Amfreville-les-Champs, Amfrev...

• Codes

• Décret no 98-38 du 16 janvier 1998 portant classement du parc naturel régional du Perche (Basse-Normandie et Centre)

...: - délibération du département d'Eure-et-Loir en date du 3 mars 1997 approuvant la chart..., Les Menus, Monceaux-au-Perche, Neuilly-sur-Eure, Le Pas-Saint-l'Homer, Saint-Victor-de-R�...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 1998
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Nassigny (03193) ; Naves (03194) ; Neuilly-en-Donjon (03196) ; Neuilly-le-Réal (03197) ; Neu...27 - Eure. Ajou (27007) ; Beauficel-en-Lyons (27048) ; Beau...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...ISTHME DU COTENTIN. CALVADOS. 14462. NEUILLY-LA-FORET. ISTHME DU COTENTIN. CALVADOS. 14480. OSM...26380. GERVANS. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. EURE. 27006. AIZIER. ESTUAIRE ET VALLEE DE SEINE. EURE....

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 12 octobre 1990 relatif à un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

...L'office de notaire à la résidence de Neuilly-sur-Eure (Orne) dont était titulaire M. Pierre (G...

• Journal Officiel num. 244, 20 octobre 1990
• Ministère des affaires étrangères
• Arrêté