Neuille

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...MONTS. ZONE NORD. TOURAINE. 3.  . PITD. NEUILLE-PONT-PIERRE. ZONE NORD. TOURAINE. 0.  . PITD. REI...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 2 novembre 2005 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... du Trésor de la trésorerie de Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire). ARTICLE 11. Le recou...

• Journal Officiel num. 262, 10 novembre 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 5 septembre 2007, 05/02566)

.... né le 28 mai 1949 à NEUILLE PONT PIERRE . 7 Place des Carmes . 86000 POITIERS ...

• Arrêté du 29 juillet 1992 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... du Trésor de Semblançay et Neuillé-Pont-Pierre (département d'Indre-et-Loire) sont ...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 1992
• Ministère des affaires europeennes
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 mai 1976 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 6 mai 1976, 74-93.176)

... DANS LA POURSUITE EXERCEE CONTRE NEUILLE (ROLLAND), DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES LA C...

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. TOURAINE. 3.  .  . PITD. NEUILLE-PONT-PIERRE. ZONE NORD. TOURAINE. 0.  .  . PITD....

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

...-en-Touraine, Mosnes, Nazelles-Négron, Neuillé-le-Lierre, Noizay, Panzoult, Parçay-Meslay, Pocé...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 16 juillet 2003 prorogeant les effets de la déclaration par décret du 20 juillet 1993 de l'utilité publique des travaux de construction de la section Alençon-Tours de l'autoroute A 28

..., Cerelles, Chanceaux-sur-Choisille, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Parçay-Meslay, Rouzier...

• Journal Officiel num. 165, 19 juillet 2003
• Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Loire, Monts, Mosnes, Nazelles-Négron, Neuillé-le-Lierre, Neuvy-le-Roi, Notre-Dame-d'Oé, Nouzill...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... de NEUFACHATEL ? établissement de NEUILLE PONT PIERRE ? établissement de NEUILLY ? établis...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret