nemours paris

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...NORD B. 16.  . PITD. LE TOUQUET-PARIS-PLAGE. ZONE NORD. NORD B. 5.  . PITD. LESTREM. ZO...NORD-EST. 5.  . INDUSTRIEL. DU PONT DE NEMOURS ? CERNAY. ZONE NORD. NORD-EST. 4. HAUT-RHIN . CERN...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 17 octobre 2008, 06/22785)

...56170 QUIBERON . S. A. S. . B.. DE NEMOURS . prise en la personne de ses représentants lÃ...

• Arrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2010 relatif aux régies d'avances placées auprès des directions et services à compétence nationale de la DGFiP

... informatiques du Nord, de l'Ouest, de Paris-Normandie, de Paris-Champagne, de l'Est, du Sud-Ou...CSI Nemours. Direction des services informatiques de Paris-Cha...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 11 avril 2011 portant création des directions des services informatiques du Nord, de l'Ouest, de Paris-Normandie, de Paris-Champagne, de l'Est, du Sud-Ouest, des Pays du Centre, de Rhône-Alpes Est-Bourgogne et du Sud-Est

..., Châlons-en-Champagne, Montreuil, Nemours, Noisiel, Paris et Reims. La direction des service...

• Journal Officiel num. 92, 19 avril 2011
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision n° 2011-527 du 19 juillet 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Paris

...-Jouarre, Mantes-la-Jolie, Meaux, Melun, Nemours et Provins (ressort du comité territorial de l'au...

• Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2011
• Décision

• Décision n° 2011-133 du 1er mars 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Le Calvaire. 133. 18 W. 30 H. NEMOURS. Rocher vert. 140. 24 W. 30 H. PARIS-EST-CHENNEVIE...

• Journal Officiel num. 85, 10 avril 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 27 mars 2008 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 27 mars 2008, 07-10.473)

...Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris,25 octobre 2006), que la société Butachimie,... polyamide et la société Du Pont de Nemours, a commandé des travaux de tuyauterie, sur son ...

• Décision n° 2011-132 du 1er mars 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...Le Calvaire. 133. 18 W. 22 H. NEMOURS. Rocher Vert. 140. 24 W. 22 H. PARIS EST CHENNEVIE...

• Journal Officiel num. 85, 10 avril 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 1 juillet 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 1 juillet 2008, 05/09022)

...DÉFENDERESSE. Société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY. 1077 Market Street, Wilmington , Dela...

• Décision n° 2011-134 du 1er mars 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

...Le Calvaire. 133. 18 W. 28 H. NEMOURS. Rocher Vert. 140. 24 W. 28 H. PARIS-EST - CHENNEV...

• Journal Officiel num. 85, 10 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décision