Negociants

• Convention Collective de Accord portant création d'un O.P.C.A. de l'alimentation de détail., TI

Commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers Charcuterie de détail Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) Poissonnerie Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique (commerce de détail de la ) Confiserie : commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et négociants-distributeurs de levure Pâtisserie

• Conventions Collectives
• Vigueur non eten

• Convention Collective de Convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure. Etendue par arrêté du 7 août 1985 JORF 17 août 1985., TI

Confiserie : commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et négociants-distributeurs de levure

• Conventions Collectives
• Abroge

• Arrêté du 10 septembre 2001 modifiant un arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure et portant extension d'un avenant la complétant

• Journal Officiel num. 232, 6 octobre 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Convention Collective de Convention collective nationale du commerce de gros de la confiserie, chocolaterie , biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure du 1er janvier 1985. Etendue par arrêté du 7 août 1985 JORF 17 août 1985., IDCC

Confiserie : commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et négociants-distributeurs de levure

• Conventions Collectives
• Vigueur eten

• Suisse : assujettissement à la loi sur les banques des négociants en devises agissant pour le compte de clients

Le 14 mars 2008, le Conseil fédéral suisse a approuvé la révision de l'ordonnance sur les banques. Cette modification devrait porter sur les négociant...

• La Revue des Droits Etrangers
• Num. 131-132, Avril 2008

• Arrêté du 10 septembre 2001 modifiant un arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure et portant extension d'un avenant la complétant

• Journal Officiel num. 232, 6 octobre 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Décret no 97-75 du 28 janvier 1997 modifiant le décret no 92-1088 du 2 octobre 1992 fixant le montant de la redevance relative à l'agrément des producteurs et négociants en bois et plants de vigne

• Journal Officiel num. 25, 30 janvier 1997
• Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
• Décret

• Arrêté du 11 octobre 1995 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure

• Journal Officiel num. 246, 21 octobre 1995
• Ministère du travail, du dialogue social et de la participation
• Arrêté

• Décret no 91-392 du 22 avril 1991 fixant le montant de la redevance relative à l'agrément des producteurs et négociants en bois et plants de vigne pour 1990

• Journal Officiel num. 99, 26 avril 1991
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Avis relatifs à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des commerces de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie, alimentation fine et négociants-distributeurs de levure

• Journal Officiel num. 188, 13 août 1996
• Ministère du travail et des affaires sociales ministere du travail et des affaires sociales
• Avis