nedde haute vienne

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 novembre 2005 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CIV.2, du 7 novembre 2005)

...né le 24 Septembre 1947 à Nedde (Haute-Vienne) . de nationalité française . deme...

• Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 haute vallée de la Vienne (zone spéciale de conservation)

..., Bujaleuf, Eybouleuf, Eymoutiers, Masléon, Nedde, Neuvic-Entier, Rempnat, Saint-Denis-des-Murs, Sai...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret du 18 mai 2004 portant classement du parc naturel régional de Millevaches en Limousin (Limousin)

... des 16 communes du département de la Haute-Vienne territorialement concernées;. Vu l'accord ...-Amand-le-Petit, Sainte-Anne-Saint-Priest, Nedde, Augne, Saint-Julien-le-Petit, Eymoutiers, Rempnat...

• Journal Officiel num. 118, 22 mai 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Décret

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...Alpes-de-Haute-Provence : tout le département zone de sismicité...Vienne : tout le département zone de sismicité modéré...-sur-Briance, Domps, Eymoutiers, Glandon, Nedde, Neuvic-Entier, Rempnat, Sainte-Anne-Saint-Priest,...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... 08216 Haudrecy ; 08217 Haulmé ; 08218 Les Hautes-Rivières ; 08222 Haybes ; 08223 Herbeuval ; 08226...Haute-VienneZone d'emploi de Limoges (n° 7402). Année au titre d... ; 87096 La Meyze ; 87099 Moissannes ; 87104 Nedde ; 87105 Neuvic-Entier ; 87106 Nexon ; 87107 Nieul ...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-aux-Chasses (03057) ; La Ferté-Hauterive (03114) ; La Guillermie (03125) ; La Petite-Marche... (16007) ; Ambernac (16009) ; Ansac-sur-Vienne (16016) ; Anville (16017) ; Aubeterre-sur-Dronne (...) ; Mortemart (87101) ; Nantiat (87103) ; Nedde (87104) ; Neuvic-Entier (87105) ; Nexon (87106) ; ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... de SIREUIL (24) ; Roger AQUINO, maire de LA HAUTE-BEAUME (05) ; Francis PETIT, maire délégué de l...'OLETTE (66) ; Jean-Louis BATAILLE, maire de NEDDE (87) ; Bernard BAUDRON, maire de SAINT-MARTIN-SAIN... ; Sylvie TUYERAS, maire de SAINT-BRICE-SUR-VIENNE (87) ; Marie-Jeanne GOBERT, conseiller régional (...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste