naves correze

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11 documents pour naves correze

- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... A N N E X E. DEPARTEMENT DE LA CORREZE. Inondations et coulées de boue du 4 au 5 jui... (2), Montaignac-Saint-Hippolyte (2), Naves (2), Noailles (2), Nonards (2), Orliac-de-Bar (2),...
- Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 mars 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 9 mars 2011, 10/00575)
...P. A. M. DE LA CORREZE, PRO BTP SANTÉ . AM/ PS . Accident-indemnisation ...), Profession: Employé, demeurant..-19460 NAVES . représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, ...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 octobre 1967 (cas Conseil d'Etat, Section, du 13 octobre 1967, 61207)
-02-02-03-01 Les litiges relatifs à des arrêtés d'occupation temporaire sont des litiges de pleine juridiction. Aucun texte ne les dispense du ministère d'un avocat au Conseil d'Etat. Les habitants d'une section de commune visée par un arrêté d'occupation temporaire ont intérêt à attaquer ledit arrêté. Le président de la commission syndicale d'une section de commune a qualité pour attaquer des arrêtés d'occupation temporaire lorsque, en présence d'un désaccord entre la commission syndicale et le Conseil municipal, le préfet l'y a autorisé. Absence de délais pour attaquer un arrêté d'occupation temporaire. Un arrêté, indiquant que l'occupation temporaire a pour but "l'exécution de travaux divers sur toutes catégories de routes, chemins et rues dans diverses communes", ne satisfait pas...

REQUETE du Préfet de la Corrèze, tendant à l'annulation d'un jugement du 15 mai 1... sises sur le territoire de la commune de Naves ;. Vu la loi du 22 juillet 1889, le décret du ...

- Décision n° 2009-904 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Aquitaine et Limousin
...2 ? La Gare. 52H. 58H. 55H. ?. ?. ?. CORREZE ? La Borie. 27H. 21H. 24H. ?. ?. ?. COULAURES ? Le...56H. 50H. 53H. ?. ?. ?. NAVES 3 ? Les Horts. ?. 23H. 26H. ?. ?. ?. NEDDE ? Bourg...
- Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
- Décision
- Décret du 5 octobre 1990 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, tungstène, étain et substances connexes, dit <Corrèze>> (Corrèze), au Bureau de recherches géologiques et minières
...-sur-Corrèze, Chanac-les-Mines, Gimel, Naves, canton de Tulle-Campagne-Sud, de Bar, canton ...
- Arrêté du 14 décembre 1990 relatif à l'autorisation de pratiquer les opérations de mise en place de semence bovine dans les départements du Cantal, de la Corrèze, du Lot et de la Haute-Loire
... d'amélioration de l'élevage, sise à Naves (Corrèze); 29 juillet 1969 et 20 décembre 1...
- Décret du 5 octobre 1990 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, tungstène, étain et substances connexes, dit <Corrèze>> (Corrèze), au Bureau de recherches géologiques et minières
...-sur-Corrèze, Chanac-les-Mines, Gimel, Naves, canton de Tulle-Campagne-Sud, de Bar, canton de C...
- Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural)
...20/02/2008. CORREZE. MANSAC, arrêté préfectoral du 4 avril 2008 cl�...123-16 du code rural. 06/05/2008. NAVES, arrêté préfectoral du 6 mai 2008 clôturant le...
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Buhl. A N N E X E DEPARTEMENT DE LA CORREZE Inondations et coulées de boue du 4 au 5 juillet ... (2), Montaignac-Saint-Hippolyte (2), Naves (2), Noailles (2), Nonards (2), Orliac-de-Bar (2),...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... maire délégué de la commune associée de NAVES (73) ; François FLORES, conseiller de Paris (75) ...) ; Robert PENALVA, maire de MALEMORT-SUR-CORREZE (19) ; Gilbert AVRIL, maire de VIVIES (09) ; Claud...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste

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