Naves

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171 documents pour Naves

- Arrêté du 19 août 2010 fixant la liste des établissements d'enseignement participant à l'expérimentation du livret de compétences prévu par l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
...Lycée agricole de Tulles-Naves. Naves. . Lycée agricole de Neuvic. Neuvic. ....
- Décret du 26 octobre 2009 portant modification des statuts et transfert de siège d'une congrégation (rectificatif)
...31, avenue Raymond-Naves », Lire : « .. 37, avenue Raymond-Naves »....
- Décision n° 2009-713 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique dans les zones desservies par certains émetteurs secondaires
...Nantoux ? Le Larrey des Corvées. 22H. 19. Naves 1 ? Le Bos. 24H. 19. Naves 2 ? Chaunac. 24V. 87. N...
- Journal Officiel num. 276, 28 novembre 2009
- Décision

- Décision n° 2009-973 du 8 décembre 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL 100 % pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé 100 %
...Adresse du site : relais FT, lieudit Saix Naves, Naves (81). Altitude du site (NGF) : 286 mètres....
- Journal Officiel num. 70, 24 mars 2010
- Décision
- Décret du 1er avril 2010 portant inscription à un tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
...27 M. Lemaître (Dominique). 28 M. Naves (Dominique). 29 Mme Sellès (Magali). 30 M. Aebisc...
- Décision n° 2010-905 du 19 octobre 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...Jaujac. 557. 4 W (5). 44 H . LES VANS. Naves. 313. 4 W (6). 52 H . NYONS. Serres de Reynier. 46...
- Journal Officiel num. 22, 27 janvier 2011
- Décision
- Décision n° 2010-906 du 19 octobre 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Puyjovent. 626. 25 W (3). 24 H . LES VANS. Naves. 313. 4 W (4). 51 H . NYONS. Serres de Reynier. 46...
- Journal Officiel num. 22, 27 janvier 2011
- Décision
- Arrêté du 9 septembre 2008 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
... au lycée professionnel agricole de Tulle-Naves, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses dr...
- Décret du 24 août 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active
...Loriquet (Jean-Baptiste). Naves (Aymeric, Jean-Marie, Paul). Guillou (Frédéric, ...
- Décret du 26 octobre 2009 portant modification des statuts et transfert de siège d'une congrégation
... siège est transféré 31, avenue Raymond-Naves, à Toulouse (Haute-Garonne), sont approuvés....

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