Nauviale

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10 documents pour Nauviale

- Décret n° 2010-1684 du 29 décembre 2010 attribuant le label de pôle d'excellence rurale
... locale ADMR du canton de Conques et Nauviale. Schéma coordonné d'accompagnement au vieillisse...
- Décret définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée 'Marcillac'
..., Clairvaux-d'Aveyron, Goutrens, Mouret, Nauviale, Pruines, Salles-la-Source, Saint-Cyprien-sur-Dour...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 septembre 2002 (cas Cour d'appel de Montpellier, du 10 septembre 2002, 00/04475)
...déposés au Château de COMBRET à NAUVIALE; Vu la reprise de la procédure après décès du ...

- Arrêté du 5 février 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Lapanouse, Marcillac-Vallon (1), Nauviale (1), Paulhe, Pomayrols (1), Saint-Beauzély (1), S...
- Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »
..., Goutrens, Marcillac-Vallon, Mouret, Nauviale, Pruines, Salles-la-Source, Saint-Christophe-Vallo...
- Décret du 2 avril 1990 définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée <>
..., Clairvaux-d'Aveyron, Goutrens, Mouret, Nauviale, Pruines, Salles-la-Source, Saint-Cyprien-sur-...
- Décret du 2 avril 1990 définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée <>
..., Clairvaux-d'Aveyron, Goutrens, Mouret, Nauviale, Pruines,. Salles-la-Source, Saint-Cyprien-sur-Dou...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... CHOUY (02); Gabriel PANASSIE, maire de NAUVIALE (12); Françoise GRANGEON, maire d'EMANCÉ (78); M...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
...-le-Château, Najac, Naucelle, Naussac, Nauviale, Noailhac, Olemps, Ols-et-Rinhodes, Onet-le-Châte...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... CHOUY (02) ; Gabriel PANASSIE, maire de NAUVIALE (12) ; Françoise GRANGEON, maire d'EMANCÉ (78) ;...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste