Nasbinals

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82 documents pour Nasbinals

- Décision n° 2011-1042 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 3
...Agglomération. (1). (1). 50. V. NASBINALS. Agglomération. 1 252. 6 W. 50. H. NIMES. Sud-Es...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Laguiole'
...Canton de Nasbinals: toutes les communes;. Canton de Saint-Chély-d'Ap...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2011-1045 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6
...Agglomération. (1). (1). 56. H. NASBINALS. Agglomération. 1 252. 6 W. 46. H. NÎMES. Sud-E...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision

- Décision n° 2008-964 du 6 novembre 2008 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 5
... Daglan, Excideuil, La Roquebrussanne 1, Nasbinals, Saint-Julien-de-Lampon, Saint-Sozy, Tarascon-sur-...
- Journal Officiel num. 287, 10 décembre 2008
- Décision
- Décision n° 2011-1040 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 1
...Agglomération. [1]. [1]. 40. H. NASBINALS. Agglomération. 1 252. 6 W. 34. H. NIMES. SUD-ES...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...29/04/2011. 08/11/2011. 48. NASBINALS . Agglomération. 20/05/2011. 29/11/2011. 15. NEUS...
- Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
- Décision
- Décision n° 2011-1044 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...Agglomération. (1). (1). 49. H. NASBINALS. Agglomération. 1 252. 6 W. 32. H. NÎMES. Sud-E...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2008-970 du 6 novembre 2008 portant attribution de fréquences à la chaîne culturelle européenne
... Daglan, Excideuil, La Roquebrussanne 1, Nasbinals, Saint-Julien-de-Lampon, Saint-Sozy, Tarascon-sur-...
- Journal Officiel num. 288, 11 décembre 2008
- Décision
- Décision n° 2011-1041 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2
...Agglomération. (1). (1). 52. H. NASBINALS. Agglomération. 1 252. 6 W. 31. H. NÎMES. SUD-E...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-1043 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 4
...Agglomération. (1). (1). 53. H. NASBINALS. Agglomération. 1 252. 6 W. 53. H. NIMES. Sud-Es...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision

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