Narbonne

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 15 décembre 2005 (cas Tribunal de grande instance de Narbonne, CT0040, du 15 décembre 2005)

Tribunal de grande instance Ct0040 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de...

• Arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux de Narbonne »

• Journal Officiel num. 260, 9 novembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 20 octobre 2005 (cas Tribunal de grande instance de Narbonne, CT0040, du 20 octobre 2005)

Tribunal de grande instance Ct0040 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de...

• Décision n° 2011-1073 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Narbonne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Grand Sud FM

• Journal Officiel num. 266, 17 novembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 29 septembre 2005 (cas Tribunal de grande instance de Narbonne, CT0040, du 29 septembre 2005)

Tribunal de grande instance Ct0040 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 15 décembre 2005 (cas Tribunal de grande instance de Narbonne, CT0040, du 15 décembre 2005)

Tribunal de grande instance de Narbonne Ct0040 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: Publié par le Service de documentation et d'études de...

• Décret du 31 mai 2011 portant classement au titre des monuments historiques des parcelles IN 66 et 67, avec les vestiges archéologiques qu'elles contiennent, au lieudit Port La Nautique à Narbonne (Aude)

• Journal Officiel num. 128, 2 juin 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Décret

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 29 septembre 2005 (cas Tribunal de grande instance de Narbonne, CT0040, du 29 septembre 2005)

Tribunal de grande instance Ct0040 Audience publique du 01/01/2999 N° de pourvoi: Publié par le Service de documentation et d'études de la Cour de...

• Décision n° 2010-226 du 23 mars 2010 autorisant l'association Radio Narbonne à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Narbonne Méditerranée

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2010
• Décision

• Arrêté du 10 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Narbonne (11)

• Journal Officiel num. 113, 18 mai 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté