najac france

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35 documents pour najac france

- Décision n° 2011-1045 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6
... modifiée attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion p...MOYRAZES. Agglomération. (1). (1). 48. H. NAJAC. Agglomération. (1). (1). 29. H. NANT 1. Agglomé...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Code électoral
... au registre des Français établis hors de France de la circonscription consulaire dans laquelle ils...-Gare, Conques, Decazeville, Montbazens, Najac, Naucelle, Rieupeyroux, Rignac, La Salvetat-Peyral...
- Codes
- Décision n° 2011-1040 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 1
... à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour ...MOYRAZES. Agglomération. [1]. [1]. 54. H. NAJAC. Agglomération. [1]. [1]. 44. H. NANT 1. Agglomé...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision

- Décision n° 2011-1041 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2
... à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour ...MOYRAZES. Agglomération. (1). (1). 45. H. NAJAC. Agglomération. (1). (1). 30. H. NANT 1. Agglomé...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition
...Agglomération. MUTZIG 2. Agglomération. NAJAC. Agglomération. NANCY. Malzéville. NANS-LES-PINS... le cas d'une société non établie en France ;? pour une société non encore immatriculée au ...
- Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2011-1043 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 4
... 6 mai 2008 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion p...MOYRAZES. Agglomération. (1). (1). 51. H. NAJAC. Agglomération. (1). (1). 47. H. NANT 1. Agglomé...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées
... de la société nationale de programme France Télévisions ; Vu l'arrêté du Premier ministre ...55H. 49H. 52H. ?. ?. 29H. NAJAC ? Mas de Mourtou. 56H. 63H. 53H. ?. ?. ?. NANT 1 ?...
- Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
- Décision
- Décision no 99-362 du 14 septembre 1999 modifiant la décision no 92-1165 du 8 décembre 1992 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France
... de Campagnac (12); 102,5 MHz sur le site de Najac (12); 101,9 MHz sur le site de Rivière-sur-Tarn (...
- Journal Officiel num. 233, 7 octobre 1999
- Décision
- Décision n° 2004-535 du 21 décembre 2004 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2
...-les-Mines, Cordes, Hérisson, Montluçon 1, Najac, Pontaumur, Proveyzieux, Saissac, Salles, Saint-Bu...
- Journal Officiel num. 3, 5 janvier 2005
- Décision
- Arrêté du 12 août 2005 relatif à la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel pour l'année 2005-2006
... à la paierie auprès de l'ambassade de France au Gabon ; M. Ates (Jean-Paul), attaché principal... public, comptable à la trésorerie de Najac (12) ; M. Descatoire (Renaud), trésorier principa...

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