Najac

5 recherches similaires pour Najac

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

74 documents pour Najac

- Décision n° 2011-1045 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6
...MOYRAZES. Agglomération. (1). (1). 48. H. NAJAC. Agglomération. (1). (1). 29. H. NANT 1. Agglomé...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 juillet 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 6 juillet 2005, 04-45.037)
... Puech de Ramandez Bor-et-Bar, 12270 Najac,. 189 / M. Jean-Claude CL.., demeurant 18, mas du ...
- Décision n° 2011-1040 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 1
...MOYRAZES. Agglomération. [1]. [1]. 54. H. NAJAC. Agglomération. [1]. [1]. 44. H. NANT 1. Agglomé...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 juin 1977 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 8 juin 1977, 75-13.048)
... MARCHE DU 24 JUILLET 1965, LA SOCIETE NAJAC, ENTREPRENEUR, A ETE CHARGEE DES TRAVAUX DE GROS O...
- Décision n° 2011-1041 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2
...MOYRAZES. Agglomération. (1). (1). 45. H. NAJAC. Agglomération. (1). (1). 30. H. NANT 1. Agglomé...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...Mouret. 12. MOYRAZES. Moyrazès. 12. NAJAC. Najac. 12. PEYRELEAU. Peyreleau. 12. RODEZ . Rode...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Décision n° 2011-1043 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 4
...MOYRAZES. Agglomération. (1). (1). 51. H. NAJAC. Agglomération. (1). (1). 47. H. NANT 1. Agglomé...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., Capdenac-Gare, Cornus, Montbazens, Najac, Naucelle, Réquista, Rieupeyroux, Saint-Affrique,...
- Décision n° 2011-1341 du 18 octobre 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...La Vaysse. 657 m. 2 W (122). 51 H. NAJAC. Mas de Mourtou. 499 m. 1 W (123). 47 H. NANT 1. L...
- Journal Officiel num. 8, 10 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées
...55H. 49H. 52H. ?. ?. 29H. NAJAC ? Mas de Mourtou. 56H. 63H. 53H. ?. ?. ?. NANT 1 ?...
- Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
- Décision

Page suivante