nailloux plan

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21 documents pour nailloux plan

- Décret du 29 juillet 1996 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de l'autoroute A 66 Toulouse-Pamiers et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Nailloux, Montgeard et Calmont, dans le département de la Haute-Garonne, Mazères, Saverdun, Le Vernet, Bonnac, Villeneuve-du-Paréage et Pamiers...
- Décret du 29 juillet 1996 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de l'autoroute A 66 Toulouse-Pamiers et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Nailloux, Montgeard et Calmont, dans le département de la Haute-Garonne, Mazères, Saverdun, Le Vernet, Bonnac, Villeneuve-du-Paréage et Pamiers, dans le département de l'Ariège
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 juillet 2005 (cas Cour d'appel de Toulouse, CT0037, du 7 juillet 2005)
... du ministère des Finances, demeurant à NAILLOUX 9 rue des Pyrénées 2o Et Monsieur Patrick D.., d... date du 14 novembre 1994 mentionnant "sur le plan mental un léger affaiblissement de ses fonctions ...

- Code électoral
... si le crime a été commis par suite d'un plan concerté pour être exécuté, soit dans toute la..., Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Nailloux, Revel, Rieux, Villefranche-de-Lauragais (à la su...
- Codes
- Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p... 2009 Communes de Cabanac-Séguenville, Nailloux, Puysségur.Mouvements de terrain différentiels c...
- Arrêté du 27 mai 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p..., Marquefave, Mirepoix-sur-Tarn, Montaut, Nailloux, Ondes (1), Pins-Justaret (4), Portet-sur-Garonne ...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2003
...Les Vergers d'Entrevaux, Le Plan de Puget, 04320 Entrevaux. Rhodazur consultants, 1... S, 128, lotissement La Farguette, 31560 Nailloux. Aktis cinéma vidéo, 64, rue du Caillou-Gris, BP...
- Arrêté du 21 juillet 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Francon, Le Plan. Canton de Cintegabelle :. Communes d'Aign... Canton de Nailloux :. Communes de Calmont, Monestrol, Saint-Léon...
- Journal Officiel num. 176, 1 août 2000
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... ; Payzac (07171) ; Péreyres (07173) ; Planzolles (07176) ; Pont-de-Labeaume (07178) ; Prades (07182... (31387) ; Mourvilles-Basses (31392) ; Nailloux (31396) ; Pelleport (31413) ; Peyrissas (31414) ; ...
- Arrêté du 21 juillet 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Canton de Cazères: Communes de Francon, Le Plan. Canton de Cintegabelle: Communes d'Aignes, Caujac...Canton de Nailloux: Communes de Calmont, Monestrol, Saint-Léon. Cant...

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