muzillac 56190

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17 documents pour muzillac 56190

- Arrêté du 7 mai 2009 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la société Muzillac Energies à la SA AERODIS
... AX21, AX110, AX100, AX90, AX75 et AX23, 56190 Muzillac, de la société Muzillac Energies, dont ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 juin 2011 (cas Cour d'appel d'Angers, Chambre Sociale ,21 juin 2011, 10/01402)
...S. A. THIBAULT BERGERON Le Parc BP 5 56190 MUZILLAC . représentée par la SELARL GDSA (ME BO...
- Arrêté du 11 octobre 2007 autorisant la société Muzillac Energies à exploiter une installation de production d'électricité
... AX, AX110, AX100, AX90, AX75 et AX23, 56190 Muzillac. Cette autorisation ne dispense pas son b...

- Résultats de délibérations
... l'Union pour l'expansion du canton de Muzillac à diffuser un service de radio par voie hertzienn...Site : place Saint-Julien, 56190 Muzillac. Puissance : 50 W. Fréquence : 93,9 MHz....
- Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2005
- Résultat
- Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix
... de l'EHPAD L'Océane, 22, rue René-Bazin, 56190 Muzillac....
- Résultats de délibérations
... l'Union pour l'expansion du canton de Muzillac à diffuser un service de radiodiffusion sonore pa... Site : place de l'Hôtel-de-Ville, 56190 Muzillac ;. Puissance : 50 W ;. Fréquence...
- Journal Officiel num. 3, 5 janvier 2000
- Résultat
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 septembre 2003 (cas Cour d'appel de Rennes, du 25 septembre 2003, 01/06320)
...ANDRE MAHE Zone Portuaire ARZAL 56190 MUZILLAC représentée par la SCP CHAUDET & BREBIO...
- Résultats de délibérations
... l'Union pour l'expansion du canton de Muzillac à diffuser un service de radio par voie hertzienn...Site : place de l'Hôtel-de-Ville, 56190 Muzillac. Puissance : 50 W. Fréquence : 93,9 MHz....
- Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2004
- Résultat
- Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
... AX21, AX110, AX100, AX90, AX75 et AX23, 56190 Muzillac....
- Journal Officiel num. 229, 3 octobre 2007
- Avis
- Résultats de délibérations
... Union pour l'expansion du canton de Muzillac (UECM) à diffuser un service de radiodiffusion so... Adélaïde, place de l'Hôtel-de-Ville, 56190 Muzillac. Puissance : 50 W. Fréquence : 106,9 MHz...
- Journal Officiel num. 292, 18 décembre 2003

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