musees paris

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2 termes du glossaire pour musees paris

- FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS
- CADRES ET EMPLOIS
- EGALITE DE TRAITEMENT ENTRE AGENTS DUN MEME CORPS
- Violation du principe
- Absence
- Accès au grade de conservateur en chef des musées de la ville de Paris (36-02-05)
- FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS
- CADRES ET EMPLOIS
- NOTION DE CADRE, DE CORPS, DE GRADE ET DEMPLOI
- SEPARATION DU GRADE ET DE LEMPLOI
- Corps des conservateurs de musée de la ville de Paris (36-02-01-01)

403 documents pour musees paris

- Arrêté du 16 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 mars 2004 portant création de la commission des acquisitions des musées nationaux Picasso à Paris, de l'Orangerie des Tuileries, du Message biblique Marc Chagall à Nice, Fernand-Léger à Biot et de la Coopération franco-américaine à Blérancourt
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 7 mars 1980 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 7 mars 1980, 13656)
-02-01-01, 36-02-05, 70[1], 70[2] Arrêté préfectoral de 1973 fixant les effectifs des conservateurs en chef et conservateurs des musées et services d'art de la ville de Paris et déterminant, par grades, les emplois correspondant à chacun des musées et services d'art. -02-05, 70[2] En fixant, ainsi qu'il lui appartenait de le faire, la liste des emplois de ce service devant être occupés, en raison de leur importance, par des agents du grade de conservateur en chef, l'autorité responsable n'a pas porté atteinte à la règle de l'égalité entre les agents d'un même corps, dès lors que ceux-ci ont également vocation, en droit, à occuper les emplois permettant d'accéder au grade de conservateur en chef. En supposant que la spécialisation des divers musées ait pour conséquence d'empêcher, ...
- Arrêté du 8 août 2011 relatif à l'octroi de la garantie de l'Etat à l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées pour l'exposition « Cézanne et Paris »

- Arrêté du 16 mars 2004 portant création de la commission des acquisitions des musées nationaux Picasso à Paris, de l'Orangerie des Tuileries, du Message biblique Marc Chagall à Nice, Fernand-Léger à Biot et de la Coopération franco-américaine à Blérancourt
- Décret no 91-808 du 19 août 1991 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada concernant la coopération et les échanges dans le domaine des musées, signé à Paris le 26 novembre 1990 (1)
- Décret no 91-808 du 19 août 1991 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada concernant la coopération et les échanges dans le domaine des musées, signé à Paris le 26 novembre 1990 (1)
- Arrêté du 24 janvier 2012 portant nomination (conservateurs stagiaires du patrimoine)
...MARCOTTE (Pierre). Spécialité « musées ». BOUVARD (Emilie). DELDICQUE (Mathieu). DEGAINN (Jessica) (ville de Paris). GASCUEIL (Hélène). LIGNER (Sarah). MOLLE (Flor...
- Arrêté du 17 avril 2007 relatif à l'octroi de la garantie de l'Etat accordée à la Réunion des musées nationaux pour l'exposition « L'art moderne à Paris : la galerie Vollard, de Cézanne à Picasso »
- Arrêté du 11 décembre 2007 portant nomination à la commission des acquisitions des musées nationaux Picasso à Paris, de l'Orangerie des Tuileries, du Message biblique Marc Chagall à Nice, Fernand Léger à Biot et franco-américain du château de Blérancourt
- Arrêté du 30 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine
... Spécialité musées ou patrimoine scientifique, technique et naturel :...1. Fait à Paris, le 30 avril 2002. La ministre de la culture. et d...

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