murat le quaire

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée Cantal ou Fourme de Cantal.

... Godivelle, Laqueuille, Mazoires, Mont-Dore, Murat-le-Quaire, Picherande, Saint-Alyre-ès-Montagne, S...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2009-905 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Auvergne

...37H. 34H. 48H. 48H. 57H. LA BOURBOULE 3 ? Murat-le-Quaire. 23V. 26V. 29V. ?. ?. ?. LA CHAISE-DIEU ...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Saint-Nectaire'.

... d'Aurières, La Bourboule, Mont-Dore, Murat-le-Quaire, Orcival et Vernines;. Canton de Saint-A...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 janvier 1981 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 23 janvier 1981, 97392 97645)

-06-01-04, 39-06-02 L'expiration du délai de garantie prévu par le marché qui avait couru à compter de la réception provisoire, prononcée sous réserve, ne peut, en l'absence de stipulation expresse en ce sens, valoir réception définitive tacite des ouvrages et permet seulement à l'entrepreneur de demander la réception définitive si les ouvrages sont en état d'être reçus [RJ1]. En l'espèce si la réception définitive a été demandée les ouvrages n'étaient pas en état d'être reçus définitivement à la date d'expiration du délai de garantie. Réception définitive non acquise et responsabilité contractuelle de l'entrepreneur demeurant engagée. -06-04-01 Méconnaissance par l'entrepreneur de ses obligations contractuelles et des règles de l'art rendue possible par un manquement caractérisé ...

...X.., GEOMETRE-EXPERT, DEMEURANT LE QUAIRE, ROUTE DE MURAT A LA BOURBOULE PUY DE DOME , ET T...

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Salers'

...Canton de Murat: toutes les communes. Canton de Pierrefort: toutes..., Laqueuille, Mont-Dore, Murat-le-Quaire. Canton de Tauves: les communes de Saint-Sauves-d'...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...-en-Livradois, Menat, Mont-Dore, Montfermy, Murat-le-Quaire, Neuf-Eglise, Orcival, Perpezat, Rochefo...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 25 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 1r octobre 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de Rochefort-Montagne : Commune de Murat-le-Quaire. Canton de Saint-Amant-Tallende : ...

• Journal Officiel num. 286, 8 décembre 1996
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Montmarault (03186) ; Montvicq (03189) ; Murat (03191) ; Nades (03192) ; Nassigny (03193) ; Naves... (63241) ; Moriat (63242) ; Murat-le-Quaire (63246) ; Murol (63247) ; Nébouzat (63248) ; Nesc...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 14 mars 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Salers »

... Toutes les communes. Canton de Murat. Toutes les communes. Canton de Pierrefort. ... Bourboule, Laqueuille, Mont-Dore, Murat-le-Quaire. Canton de Tauves. Les communes de Saint-Sauve...

• Journal Officiel num. 65, 17 mars 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 6 décembre 2000 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Volcans d'Auvergne (région Auvergne)

..., Manzat, Mazayes, Mazoires, Le Mont-Dore, Murat-le-Quaire, Murol, Nébouzat, Nohanent, Olby, Olloi...

• Journal Officiel num. 287, 12 décembre 2000
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret