multimedia center

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15 documents pour multimedia center

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 janvier 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 6 janvier 2011, 10-18.205, Publi)
... sociétés SFR, SFR service clients, Neuf Center, Neuf assistance, LD collectivités, LTB-R, SRR et... LTB-R, SRR, GUET@IL HAUT DEBIT (et JET MULTIMEDIA FRANCE); que l'Unité Economique et Sociale est pr...
- Décision n° 2007-0128 du 5 avril 2007 portant sur la spécification des obligations de comptabilisation et de restitution des coûts, notamment de séparation comptable, imposées à la société Orange France, à la Société française du radiotéléphone et à la société Bouygues Telecom en raison de leur influence significative sur les marchés de gros...
...c) Les autres services multimédias (MMS émis sur le territoire dans le cadre de comm... leur identification (AUC: Authentification Center), à la vérification que le matériel utilisé es...
- Journal Officiel num. 153, 4 juillet 2007
- Décision
- Décision n° 2007-0128 du 5 avril 2007 portant sur la spécification des obligations de comptabilisation et de restitution des coûts, notamment de séparation comptable, imposées à la société Orange France, à la Société française du radiotéléphone et à la société Bouygues Telecom en raison de leur influence significative sur les marchés de gros des terminaisons d'appels mobiles (voix et SMS) sur leur réseau respectif
... du mobile ; c) Les autres services multimédias (MMS émis sur le territoire dans le cadre de comm... identification (AUC : Authentification Center), à la vérification que le matériel utilisé es...
- Journal Officiel num. 153, 4 juillet 2007
- Décision

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 30 octobre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 30 octobre 2007, 06/04935)
... pour le transfert et la diffusion multimédia, messageries électroniques". Le fournisseur d'acc... aussi "Club TNT", "Club Sat", "Club média center", Club home média"Box", puis le 5 mars 2004, "Clu...
- Décision n° 2010-0892 du 22 juillet 2010 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel SMS sur les réseaux mobiles en métropole et en outre-mer, la désignation d'opérateur disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre
...MSC/VLR : Mobile Services Switching Center/Visitor Location Register. Commutateur (MSC) adapt...MMS : Multimedia Messaging Service. Service de messagerie multimedi...
- Journal Officiel num. 3, 5 janvier 2011
- Décision
- Décision n° 2005-0680 du 26 juillet 2005 adoptant la notice de déclaration du chiffre d'affaires pertinent pour le calcul de la contribution définitive au fonds de service universel pour l'année 2004
... Internet mobile ou à des services multimédias (non inter-personnels) quelle que soit la technolo...INITIALESONLINE. INTERCALL. INTERCALL CENTER. INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE (I...
- Journal Officiel num. 218, 18 septembre 2005
- Décision
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2007
..., 69, avenue Franklin-Roosevelt, Le Roc Center, 06110 Le Cannet. ENERSCOP, parc d'activités de l...Laetis Création Multimedia, place de l'Eglise, Cassagnes-Bégonhès, 12120 Ar...
- Décision n° 2010-0200 du 11 février 2010 portant sur la spécification des obligations de comptabilisation et de restitution des coûts imposées aux opérateurs réputés exercer une influence significative sur les marchés de gros des terminaisons d'appels mobiles (voix et SMS) sur leurs réseaux respectifs
... vocaux, les SMS, les services de type multimédia (MMS, navigation internet, téléchargements..). L... . SMS-C. SMS-Center. . VMS. Messagerie vocale. . Plates-formes. Co...
- Journal Officiel num. 228, 1 octobre 2010
- Décision
- Décision n° 2005-0680 du 26 juillet 2005 adoptant la notice de déclaration du chiffre d'affaires pertinent pour le calcul de la contribution définitive au fonds de service universel pour l'année 2004
... Internet mobile ou à des services multimédias (non inter-personnels) quelle que soit la technolo...INITIALESONLINE. INTERCALL. INTERCALL CENTER. INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE (I...
- Journal Officiel num. 218, 18 septembre 2005
- Décision
- Décision n° 2007-0129 du 5 avril 2007 portant sur la spécification des obligations de comptabilisation et de restitution des coûts, notamment de séparation comptable imposées à la société Orange Caraïbe et à la Société réunionnaise du radiotéléphone en raison de leur influence significative sur les marchés de gros de la terminaison d'appel...
...c) Les autres services multimédias (MMS émis sur le territoire dans le cadre de comm... leur identification (AUC: Authentification Center), à la vérification que le matériel utilisé es...
- Journal Officiel num. 145, 24 juin 2007
- Décision

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