mugron 40

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10 documents pour mugron 40

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Pau, 18 septembre 2008, 08/01898)
...PhD / AM . Numéro 4012 / 08 . COUR D'APPEL DE PAU . 2ème CH-Section 1 . ...APPELANTE: . SAS SERVIPALM . 40250 MUGRON . représentée par la SCP P. et C. LONGIN, P. LON...
- Arrêté du 27 novembre 2006 portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public créé dans le domaine de l'action sanitaire et sociale
...- la maison de retraite, 7, rue Jean-Darcet, 40250 Mugron ; - le centre hospitalier général, 1280, ...
- Code électoral
... . Ainsi qu'il est dit à l'article 40 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958, d�..., Hagetmau, Montfort-en-Chalosse, Morcenx, Mugron, Pouillon, Saint-Sever, Tartas Est, Tartas Ouest, ...
- Codes

- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
...) placée auprès de l'IA-DSDEN des Landes (40) CAP départementale compétente pour le corps des... de MOUZILLON ? établissement de MUGRON ? établissement de MULHOUSE PDC ? établissement ...
- Arrêté du 14 avril 1995 portant inscription au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
...-du-Sud), à compter du 1er janvier 1995; 40 M. Chambon (Guy), directeur, hôpital local de Cas...), directeur, maison de retraite de Mugron-Poutoux-sur-Adour (Landes), à compter du 1er janv...
- Décret du 25 juin 1993 accordant un permis exclusif de recherches de mines de plomb, zinc, cuivre, argent, nickel, cobalt et substances connexes, dit <> (Landes), à la société Hexamines S.A.
...A Point géodésique I.G.N., dit de Mugron II, axe du sommet du toit à la base du paratonner...no 40, dit de Montsoué I, coté 168:. x = 370048,63 y =...
- Arrêté du 3 janvier 2002 portant inscription au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
...-et-Loire), à compter du 1er janvier 2002 ; 40 M. Lestrade (Franck), directeur adjoint au centre ...), directrice de la maison de retraite de Mugron-Pontonx-sur-Adour (Landes), à compter du 1er janv...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 40 - Landes. Amou, Argelos, Arsague, Baigts, Bass... Misson, Montfort-en-Chalosse, Mouscardès, Mugron, Nassiet, Nerbis, Nousse, Onard, Orist, Ossages, O...
- Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire
...ARTICLE R212-40. L'assemblée des magistrats du parquet émet un a..., Dax-Nord, Dax-Sud, Montfort-en-Chalosse, Mugron, Peyrehorade, Pouillon, Saint-Martin-de-Seignanx, ...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
... Soulié (Le). Département des Landes (40). Aire-sur-l'Adour, Amou, Angoumé, Arboucave, Ar..., Montsoué, Morcenx, Morganx, Mouscardes, Mugron, Narrosse, Nassiet, Nerbis, Nousse, Oeyregave, Oey...