moyenneville oise

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17 documents pour moyenneville oise

- Arrêté du 17 novembre 1993 portant classement de centres de réception radioélectriques exploités par France Télécom sous tutelle du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
...-Loire), Bugnicourt (Nord), Allonne, Warluis (Oise), Moyenneville (Pas-de-Calais), Malintrat-E.D.F. (...
- Code électoral
..., Hornoy-le-Bourg, Molliens-Dreuil, Moyenneville, Oisemont, Saint-Valery-sur-Somme. . 4e circonscr...
- Codes
- Arrêté du 3 janvier 2011 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux services pénitentiaires d'insertion et de probation
...�nitentiaire d'insertion et de probation de l'Oise . Beauvais . Antenne de Beauvais . Sans changement...-Escarbotin, Gamaches, Hallencourt, Moyenneville, Nouvion, Rue et Saint-Valery-sur-Somme . . ...

- Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural)
... 08/10/2007. OISE. GRANDVILLERS-AUX-BOIS, avec extension ...(s) de : CRESSONSACQ, ROUVILLERS, MOYENNEVILLE, LA NEUVILLE-ROY. 23/08/2007. ...
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « prés salés de la baie de Somme » dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Prés salés de la baie de Somme »
...Département de l'Oise. Formerie, Grandvilliers. Département du Pas-de-C..., Hornoy-le-Bourg, Molliens-Dreuil, Moyenneville, Nouvion, Oisemont, Picquigny, Poix-de-Picardie, R...
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...DEPARTEMENT DE L'OISE Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001 ... Le Mesnil-en-Thelle, Mogneville (2), Moyenneville (3), Neuville-Bosc (2), Plessis-de-Roye (2), Raven...
- Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire
...Cour d'appel d'Amiens. . Oise. . Beauvais . Méru/Vexin-Thelle-Sablons. Compi�...-Escarbotin, Gamaches, Hallencourt, Moyenneville, Nouvion, Rue et Saint-Valery-sur-Somme. Amiens. [...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... DEPARTEMENT DE L'OISE. Inondations et coulées de boue du 6 juillet ... Le Mesnil-en-Thelle, Mogneville (2), Moyenneville (3), Neuville-Bosc (2), Plessis-de-Roye (2), Raven...
- Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2003
... étage: vestibule peint, la chambre à l'oiseau avec ses peintures, la petite chambre avec sa chem...Moyenneville. - Ferme de Valanglart: les façades et toitures d...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... Champs, Châtillon-lès-Sons, Châtillon-sur-Oise, Chavigny, Chérêt, Chéry-lès-Pouilly, Chéry-l..., Morcourt, Morlancourt, Moyencourt, Moyenneville, Nampont, Neufmoulin, Neuilly-l'Hôpital, Neuville...

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