moyen de transport ancien

• Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

..., cette information peut se faire soit au moyen de formulaires écrits, soit par l'intermédiaire ... de l'Union européenne, l'entreprise de transport aérien ou maritime qui l'a acheminé est tenue de... au regard de leur intensité, de leur ancienneté et de leur stabilité, des conditions d'existence ...

• Codes

• Code de la défense

..., énergie, denrées alimentaires, transports, entreprises de travaux publics et de bâtiments, ... ayants droit pour la diffusion par tous moyens audiovisuels des oeuvres littéraires, scientifiqu..., " armes chimiques ", " armes chimiques anciennes ", " armes chimiques abandonnées ", " consommatio...

• Codes

• Code pénal

... moins sévères que les dispositions anciennes. . . . . . . Article 112-2 . . Sont applic... compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait. . Dans le cas prévu par l'ali... un agent d'un exploitant de réseau de transport public de voyageurs ou toute autre personne charg�...

• Codes

• Code de l'aviation civile

... à un service d'Etat ou à des transports publics, ne peuvent faire l'objet d'une ordonnance... - d'un membre ou ancien membre du Conseil d'Etat désigné par le vice-pr�... 2° Troublé, par quelque moyen que ce soit, le fonctionnement de ces installation...

• Codes

• Code de commerce

... de manufactures, de commission, de transport par terre ou par eau ; . 6° Toute entreprise de ... de commerce peuvent se prouver par tous moyens à moins qu'il n'en soit autrement disposé par la... tout ou partie des sommes dues à l'ancien associé, en application de l'alinéa précédent,...

• Codes

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... cette même annexe, sont destinés au transport de voyageurs et de leurs bagages ou de leurs biens... jusqu'au 6 octobre 2010 ; « c) Ou d'un moyen de financement accordé à raison des dépenses co...11 124. Défense et anciens combattants. 301 341. Ecologie, développement du...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Code de procédure pénale

... inscrite auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre dans des conditi... d'un accident survenu dans les transports collectifs ou dans un lieu ou local ouvert au publ... les lieux destinés à l'accès à ces moyens de transport sont compétents pour opérer sur l'�...

• Codes

• Code du travail applicable à Mayotte

... être inférieure à 400 heures par an en moyenne sur les années d'application du contrat. Elle tie... éventuelles, frais de voyage et de transport ainsi que celles relatives aux éventuels voyages ... déterminée, le salarié conserve l'ancienneté qu'il avait acquise au terme de ce contrat. La dur...

• Codes

• Code civil

... de l'accession à l'indépendance d'anciens départements ou territoires d'outre-mer de la Ré... - la justification de l'identité au moyen d'une pièce délivrée par une autorité publique...�rir l'officier de l'état civil de se transporter au domicile ou à la résidence de l'une des parti...

• Codes

• Code général des impôts

... annuels tirés de la location de son ancienne habitation principale jusqu'au 31 décembre de la ... est pour chaque marché égal à la moyenne des cotations retenues, selon les cas, par les ét...�es dans l'un des secteurs suivants : le transport, la production ou la transformation de produits ag...

• Codes