Mouzillon

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 novembre 2010 (cas Cour d'appel de Rennes, Chambre commerciale, 16 novembre 2010, 09/08050)

... anciennement dénommée: SARL LE PETIT MOUZILLON 36, rue des Mauges 49450 VILLEDIEU-LA-BLOUERE repr...

• Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »

...-Loire, Mésanger, Monnières, Mouzeil, Mouzillon, Oudon, Le Pallet, La Regrippière, Saint-Fiacre-s...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 janvier 2002 (cas Cour d'appel d'Angers, du 14 janvier 2002, 2000/02574)

...SARL CHOLET MOUZILLON POIDS LOURDS C/ SA GUILMAULT POIDS LOURDS Jugement...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 mai 2001 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 15 mai 2001, 00-85.242, Publi)

... "Médaille d'Or, Concours communal de Mouzillon" au mépris de la régularité commerciale la plus...

• Arrêté du 30 septembre 1998 modifiant l'arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire

...Luneau (Henri), à Mouzillon (Loire-Atlantique) », il convient de lire : « M....

• Journal Officiel num. 237, 13 octobre 1998
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret du 19 septembre 2001 modifiant le décret du 23 septembre 1937 relatif à la définition de l'appellation contrôlée « Muscadet »

...-Loire, Mésanger, Monnières, Mouzeil, Mouzillon, Oudon, Le Pallet, La Regrippière, Saint-Fiacre-s...

• Journal Officiel num. 220, 22 septembre 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 novembre 1995 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 17 novembre 1995, 129719)

-02-02-01-03-05, 03-05-06, 19-01-01-01-03 Aucune disposition du code général des impôts ni aucun autre texte ne donne compétence au ministre chargé du budget pour prévoir, à titre exceptionnel et pour la campagne en cours, que les viticulteurs sinistrés pourront compenser des pertes de récoltes par des achats de vendanges non soumis au droit de circulation et pour déterminer les conditions d'octroi de cet avantage.

... GUILBAUD FRERES, dont le siège est à Mouzillon (41330), pour la SOCIETE MAISON LATOUR, dont le si...

• Arrêté du 4 avril 2002 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire

...Forgeau (Joël), à Mouzillon (Loire-Atlantique), est nommé en qualité de repr...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2002
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Val de Loire

...M. Forgeau (Joël), à Mouzillon (Loire-Atlantique). M. Garnier (Loïc), à Mésang...

• Journal Officiel num. 189, 15 août 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat

... de MOURENX ? établissement de MOUZILLON ? établissement de MUGRON ? établissement de MUL...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Décret