Mouvement de femmes

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404 documents pour Mouvement de femmes

- Arrêté du 6 juillet 2011 relatif à la composition de la Commission nationale contre les violences envers les femmes
... de réadaptation sociale (FNARS) ; ? le Mouvement du Nid ; ? la Fédération nationale des associati...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 11 mars 1987 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 11 mars 1987, 83-94.993)
... de partie civile de l'association Mouvement Jeunes Femmes et l'a déclarée bien fondée, acco...
- Code du travail applicable à Mayotte
.... Il est interdit d'employer des femmes en couches dans les six semaines suivant leur dél...EMPLOI. TITRE Ier. DÉCLARATION DE MOUVEMENTS DE MAIN-D'OEUVRE TRAVAIL CLANDESTIN. CHAPITRE Ier....
- Codes

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 mars 1982 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 23 mars 1982, 82-90.318)
... SUR LE POURVOI DE: - L'ASSOCIATION JEUNES FEMMES - CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA...'ARTICLE 3 DES STATUTS DE L'ASSOCIATION MOUVEMENT JEUNES FEMMES, DES ARTICLES 2, 2 - 2, 575, 593 DU ...
- Code de procédure pénale
... l'application des peines est mise en mouvement et exercée par les magistrats ou par les fonction..., des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des pharmaciens saisis de demandes d'inscriptio...
- Codes
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 mars 1982 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 23 mars 1982, 82-90.318)
...- L'ASSOCIATION JEUNES FEMMES, . CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE L...'ARTICLE 3 DES STATUTS DE L'ASSOCIATION MOUVEMENT JEUNES FEMMES, DES ARTICLES 2, 2-2, 575, 593 DU CO...
- Arrêté du 26 mai 2010 relatif aux précautions d'emploi du pistolet à impulsions électriques par les agents de police municipale
... : 1° A l'encontre des enfants et des femmes enceintes ; 2° A l'encontre du conducteur de toutt véhicule terrestre en mouvement. ARTICLE 5. En cas d'usage du pistolet à impulsio...
- Arrêté du 17 mai 1996 portant nomination au Conseil national de la vie associative
... Titulaire : Mme Gallard (Colette), Mouvement français pour le planning familial ; Sup...), Fédération nationale solidarité femmes. Titulaire : Mme Groussin (Claude), Mouvement...
- Journal Officiel num. 115, 18 mai 1996
- Arrêté
- Code pénal
..., à la sécurité ainsi qu'au travail des femmes et des jeunes travailleurs. Le travail d'intérêt... en matière de groupes de combat et de mouvements dissous prévues par les articles 431-14 à 431-17...
- Codes
- Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
... l'égalité entre les hommes et les femmes et la laïcité. La formation linguistique est san... en matière de groupes de combat et de mouvements dissous prévues par les articles 431-14 à 431-17...
- Codes

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