moussoulens 11

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13 documents pour moussoulens 11

- Arrêté du 27 mai 2009 constatant le montant du droit à compensation attribué à certaines collectivités ou à leurs groupements au titre de la prise en charge des frais de fonctionnement hors personnels ainsi que des vacations consécutive au transfert des services ou parties de services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire prévu par le décret n° 2007-1615 du 15 novembre 2007 dans le domaine des aérodromes, en application de l'article 28 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
... pour les aérodromes transférés en 2006 ; 117 687 ? en valeur 2006 pour les aérodromes transfé...1 133. Commune de Moussoulens (11). 307. Commune de Pujaut (30). 717. Commune de...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Cabardès'
..., Ilhes (Les), Lastours, Montolieu, Moussoulens, Pezens, Pennautier, Sainte-Eulalie, Ventenac-Caba...Article 2 bis. (Modifié par Loi 2006-11 2006-01-05 art. 73 IV, VI JORF 6 janvier 2006 en v...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
... séances du comité national compétent des 11 et 12 septembre 1985, des 5 et 6 novembre 1985, du...-des-Corbières, Montséret, Monze, Moussoulens, Moux, Narbonne, Névian, Ornaisons, Padern, Palai...

- Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...111-5, L. 122-7, L. 125-1 à L. 125-6 et A. 125-1 et s... 2009 Communes de Mas-Saintes-Puelles, Moussoulens, Pauligne, Villemoustaussou, Villesiscle. DÉPARTE...
- Arrêté du 20 décembre 2002 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... des communes d'Aragon, Montolieu, Moussoulens et Ventenac-Cabardès sont transférés de la tré...ARTICLE 11. Le recouvrement des impôts de la commune de Caux...
- Arrêté du 8 octobre 1993 modifiant l'arrêté du 1er juillet 1985 fixant le règlement particulier de police de la navigation sur les canaux du Midi et Latéral à la Garonne et leurs embranchements
... amont, rive droite de l'écluse de Moussoulens, soit 0,50 mètre au-dessus de la crête du barrag...
- Décret du 30 avril 2007 modifiant le décret du 24 décembre 1985 modifié définissant les conditions de production des vins à appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Languedoc »
...-des-Corbières, Montséret, Monze, Moussoulens, Moux, Névian, Ornaisons, Padern, Palairac, Paraz..., 29 et 30 août 1990, 5 et 6 novembre 1997, 11 et 12 décembre 2001, 9 et 10 novembre 2005 et 8 e...
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... de Corse ; Vu la délibération n° 03 / 111 AC de l'Assemblée de Corse ; Vu l'arrêté du 22 ...-LAURAGAIS ; MONTOLIEU ; MONTREAL ; MOUSSOULENS ; PENNAUTIER ; PEXIORA ; PEYRENS ; PEZENS ; LA POM...
- Arrêté du 20 décembre 2002 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... des communes d'Aragon, Montolieu, Moussoulens et Ventenac-Cabardès sont transférés de la tré...Article 11. Le recouvrement des impôts de la commune de Caux...
- Décret n° 2009-1338 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Collioure », « Fitou », « Côtes du Roussillon », « Côtes du Roussillon Villages », « Malepère », « Cabardès », « Clairette de Bellegarde » et « Clairette du Languedoc » et « Saint-Chinian »
...195. 12,0 % vol. Vins rosés. 198. 11,5 % vol. Vins rouges. 207. 12,0 % vol. b) Titre a..., Les Ilhes, Lastours, Montolieu, Moussoulens, Pennautier, Pezens, Sainte-Eulalie, Ventenac-Caba...

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