Moussey

• Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...29. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. MOUSSEY. Agglomération. 45. H. [2]. 30/09/11. 30/01/12. M...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Décision

• Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »

..., Metting, Mittelbronn, Mittersheim, Moussey, Neufmoulins, Niderhoff, Niderviller, Niederstinze...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires

...Brigade territoriale de Moussey (88), dissoute à compter du 1er septembre 2010. ...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2011-642 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chaource »

...-lès-Vaudes, Montfey, Montigny-les-Monts, Moussey, Mussy-sur-Seine, Neuville-sur-Seine, Nogent-en-Ot...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision n° 2008-1036 du 25 novembre 2008 complétant les décisions n°s 2003-306, 2003-308, 2003-310 et 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national, ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...1 340. 0,13. 50. H. (3)(4). MOUSSEY. Agglomération. 770. 0,008. 21. H. (3)(4). MOUSSE...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2009
• Décision

• Arrêté du 18 novembre 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...�, Marcel, Lucien), né le 8 avril 1925 à Moussey (Vosges), décédé le 30 avril 1945 à Kaufering ...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision n° 2008-889 du 21 octobre 2008 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 3

... 1, Les Houches, Montferrand-la-Fare, Moussey, Salavas, Saint-Claude 4, Saint-Julien-Molhesabate...

• Journal Officiel num. 264, 13 novembre 2008
• Décision

• Décision n° 2009-180 du 24 février 2009 portant attribution de fréquences à la société Télévision française (TF1)

... 2, Le Mas-d'Azil 2, Millau-Lévézou, Moussey, Pébrac, Peyrilles, Provenchères-sur-Fave 1, Rei...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2009
• Décision

• Décision n° 2007-384 du 30 mai 2007 portant attribution de fréquences à la société Métropole Télévision (M6)

... de son programme dans les zones de Moussey et Sélestat. Ces substitutions devront être effe...

• Journal Officiel num. 148, 28 juin 2007
• Décision

• Décision n° 2010-683 du 13 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...MONTMIRAIL. Le Chêne. 222. 3 W. 56 H. MOUSSEY. Côte du Mont. 756. 16 W. 58 H. MOUZON. La Truche...

• Journal Officiel num. 237, 12 octobre 2010
• Décision