mouries 13

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23 documents pour mouries 13

- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... (11); Philippe MILLIAU, conseiller régional (13); Marie-Claude ROUSSEL, conseiller régional (13);... LA FORCE (11); Jacques CAUSSE, maire de MOURIES (13); Léon VACHET, conseiller régional (13); Yve...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Arrêté du 5 octobre 2011 portant affectation des internes de pharmacie ayant satisfait aux épreuves des concours d'internat donnant accès au troisième cycle des études pharmaceutiques au titre de l'année universitaire 2011-2012
...6 Mlle Lours (Camille), née le 13 mai 1986. 7 Mlle Passet (Marie, Catherine), née l...11 Mlle Mouries (Flavie), née le 20 janvier 1987. 12 M. Foucras (...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 septembre 2000 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, du 26 septembre 2000, 98-16985)
... AU FOND Arrêt de la 10° Chambre Civile du 13 Septembre 2000 prononcé sur appel d'un jugement d... DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ CLUB TAURIN MOURIESEN Y..: Monsieur Z.. Y.. suppléant par ordonnance de...

- Arrêté du 12 octobre 2011 portant affectation des internes de pharmacie ayant satisfait aux épreuves des concours d'internat donnant accès au troisième cycle des études pharmaceutiques au titre de l'année universitaire 2011-2012
...Mlle Lours (Camille), née le 13 mai 1986. Mlle Passet (Marie, Catherine), née le ...Mlle Mouries (Flavie), née le 20 janvier 1987. M. Foucras (Gau...
- Décret n° 2009-357 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix-en-Provence »
..., Maussane-les-Alpilles, Meyrargues, Mouriès, Paradou, Pelissanne, Peyrolles-en-Provence, Port-... Vins blancs et rosés. 13 % vol. Vins rouges. 13,5 % v...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 octobre 1968 (cas Conseil d'Etat, du 25 octobre 1968, 69006)
-02-03-01, 27-03 Inondations ayant entraîné des destructions de cultures et des dommages aux terres ayant pour origine les débordements d'un canal et imputables au mauvais état d'entretien d'un ouvrage dont une association syndicale avait la charge. Défaut d'entretien constitutif d'une faute engageant aussi bien vis-à-vis du propriétaire que du fermier desdits terrains la responsabilité de l'Association syndicale, qui ne peut utilement invoquer la médiocrité de ses ressources financières pour se soustraire à ses obligations et à laquelle il appartenait de proportionner le taux des redevances imposées à ses membres, au montant des travaux qu'elle devait exécuter pour entretenir ledit ouvrage [RJ1].

... DU SYNDICAT D'ASSECHEMENT DU BAS-MOURIES TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 24 NOVEMBR... QUE LES DEBORDEMENTS CONSECUTIFS AUX ORAGES DU 13 JUILLET 1963 ONT CONSTITUE UN CAS DE FORCE MAJEURE...
- Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
...2 juillet 1999. - Mlle Mouries (Nathalie), Paris-La Défense. 6 juillet 1999. - M...13 octobre 2000. - Mlle Dambry (Sophie), Normandie. 1...
- Décret du 11 novembre 2010 portant promotion et nomination
...Chevalier du 13 septembre 1988.M. Mena (Marcel), tourneur (er), an...Mouries (Jean-Pierre, Raymond, Georges), géomètre princi...
- Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
- Décret
- Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2003 - revenus de 2003 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
...NOUVELLE DÉLIMITATION DES RÉGIONS FISCALES. 13 - BOUCHES-DU-RHÔNE. Région vallées du Rhône, d..., Istres, Lamanon, Mallemort, Miramas, Mouries, Saint-Martin-de-Crau, Salon-de-Provence. Région ...
- Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2004
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Premier tableau
- Décret n° 2009-1135 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Irouléguy », « Luberon », « Béarn », « Sainte-Croix-du-Mont », « Loupiac », « Barsac », « Sauternes »
..., le titre alcoométrique total de 13, 5 %.L'emploi des charbons ?nologiques, seuls ou e..., Mallemort, Meyrargues, Molléges, Mouries, Noves, Orgon, Peyrolles-en-Provence, Plan-d'Orgon...

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