mourenx bourg

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34 documents pour mourenx bourg

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 avril 2007 (cas Cour d'appel de Pau, 30 avril 2007, 05/01191)
...Trésorerie de MONEIN, Trésorerie de MOURENX,. Trésorerie de NAY,. Trésorerie de TARDETS . R�... de la SARL LAFFITTE FRERES Mourenx Bourg 64150 MOURENX. Maître Jean-Marc LIVOLSI. Mandatai...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 août 2007 (cas Cour d'appel de Pau, 28 août 2007, 06/02735)
...Trésorerie de MONEIN, Trésorerie de MOURENX,. Trésorerie de NAY,. Trésorerie de TARDETS . R�... de la SARL LAFFITTE FRERES Mourenx Bourg 64150 MOURENX. Maître Jean-Marc LIVOLSI. Mandatai...
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...ZONE NORD. HAUTE-NORMANDIE. 1. . PITD. BOURG-ACHARD. ZONE NORD. HAUTE-NORMANDIE. 0. . PITD. B...BAYONNE. PIC. SOBEGI MOURENX. TIGF. RÉGION LACQ. 0. PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. MO...

- Décision n° 2009-904 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Aquitaine et Limousin
...47V. 49V. 27V. 36V. 36V. 38V. MOURENX ? Ville-Nouvelle. 42H. 40H. 45H. ?. ?. ?. MUSSIDAN...?. ?. ?. 62H. 62H. ?. BOURGANEUF ? Faux-Mazuras. 41H. 44H. 47H. ?. ?. ?. BOUSSAC ? ...
- Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
- Décision
- CODE DES COMMUNES
... des cimetières hors des villes et bourgs peuvent être appliquées [*champ d'application*] ... . . : Mozac. : Mourenx. : . . . : Riom. ...
- Codes
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Mesplède ; Monein ; Mont ; Montfort ; Mourenx ; Nabas ; Narp ; Navarrenx ; Noguères ; Ogenne-Ca... Bourbonne-les-Bains ; Bourdons-sur-Rognon ; Bourg ; Bourg-Sainte-Marie ; Bourmont ; Brainville-sur-M...
- Délibération de la Commission de régulation de l'énergie du 28 octobre 2010 portant proposition de modification des tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...ZONE NORD. HAUTE-NORMANDIE. 1. . PITD. BOURG-ACHARD. ZONE NORD. HAUTE-NORMANDIE. 0. . PITD. B...BAYONNE. PIC. SOBEGI MOURENX. TIGF. RÉGION LACQ. 0. PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. MO...
- Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
- Délibération
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 26 ? Drôme . « Beauvallon, Bourg-lès-Valence, Etoile-sur-Rhône, Portes-lès-Valen..., Hendaye, Lagor, Lahourcade, Ledeuix, Mourenx, Noguères, Oloron-Sainte-Marie, Orthez, Os-Marsil...
- Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe VIII
...Belley. Bellignat. Bourg-en-Bresse. Coupy. Crépieux-la-Pape. Jassans-Riott...Gelos. Hendaye. Jurançon. Lescar. Lons. Mourenx. Oloron-Sainte-Marie. Orthez. Pau. Saint-Jean-de-L...
- JORF, 7 avril 2000
- Arrêté du 6 octobre 2008 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
... de sortie suivantes : Auvergne, Berry, Bourgogne, Charente, Charolais, Lyonnais, Midi, Périgord, P...7. Haute-Garonne. MONTREJEAU. PITD. MOURENX. TIGF. RÉGION LACQ. 1. Pyrénées-Atlantiques. MO...

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