moulinet de peche

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 juin 2011 (cas Cour d'appel de Pau, Chambre sociale , 9 juin 2011, 09/00790)

... la métallurgie et de fabrication de moulinets de pêche, par contrat de travail à durée indét...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 janvier 1963 (cas COUR DE CASSATION, Chambre commerciale, 8 janvier 1963)

..."DISPOSITIF DE FREINAGE DE LANCEMENT POUR MOULINET DE PECHE A TAMBOUR FIXE", PRETENDANT QUE LES ETABL...

• Arrêté du 6 janvier 1999 relatif à l'autorisation de pratiquer les opérations de production de semence dans l'espèce bovine

... du Centre-Nord dite ULCN, sise ferme du Moulinet, Pont-Sainte-Marie (Aube). Gènes Diffusion Holste...

• Journal Officiel num. 27, 2 février 1999
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 10 octobre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 10 octobre 2007, 06/12598)

... associé à un logo représentant un moulinet, une canne, une ligne avec deux courbes, les lettr...

• Arrêté du 26 juillet 1996 relatif à l'autorisation de pratiquer les opérations de production de semence dans l'espèce bovine

... Nord, dite U.L.C.N., sise 10, ferme du Moulinet, Pont-Sainte-Marie (Aube), à pratiquer les op...

• Journal Officiel num. 191, 17 août 1996
• Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
• Arrêté

• Liste des élèves de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et des techniciens pour l'agriculture (E.S.I.T.P.A.) ayant obtenu en 1994 le diplôme d'ingénieur en agriculture (89e promotion)

...MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE. Liste des élèves de l'Ecole supérieure d'ingé...M. Mauriac (Jérôme). M. Moulinet d'Hardemare (Alain du). Mlle Noel (Véronique). Ml...

• Journal Officiel num. 142, 21 juin 1994
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Liste

• Arrêté du 5 février 2001 relatif à l'autorisation de pratiquer les opérations de production de semence dans l'espèce bovine

... du Centre-Nord, dite ULCN, sise ferme du Moulinet, Pont-Sainte-Marie (Aube). Gènes Diffusion Holste...

• Journal Officiel num. 56, 7 mars 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Liste des élèves de l'Ecole supérieure d'ingénieurs et des techniciens pour l'agriculture (E.S.I.T.P.A.) ayant obtenu en 1994 le diplôme d'ingénieur en agriculture (89e promotion)

... M. Mauriac (Jérôme). M. Moulinet d'Hardemare (Alain du). Mlle Noel (Véronique)....

• Journal Officiel num. 142, 21 juin 1994
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Liste