mouais mouais

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Maine-Anjou'

..., Moisdon-la-Rivière, Montrelais, Mouais, Mouzeil, Noyal-sur-Brutz, Nozay, Oudon, Pannecé,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 13 mars 2009 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport de gaz « Nozay?Bain-de-Bretagne » (Loire-Atlantique et Ille-et-Vilaine)

... territoire des communes de Derval, Jans, Mouais, Nozay et Sion-les-Mines (Loire-Atlantique), Bain-...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 avril 2003 (cas Cour d'appel de Rennes, du 10 avril 2003, 01/05217)

... agricole de 60 hectares environs, sis à Mouais et d'y créer et exploiter un établissement touri...

• Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

..., Moisdon-la-Rivière, Montrelais, Mouais, Mouzeil, Noyal-sur-Brutz, Nozay, Oudon, Pannecé,...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2004-1178 du 4 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

..., Moisdon-la-Rivière, Montrelais, Mouais, Mouzeil, Noyal-sur-Brutz, Nozay, Oudon, Pannecé,...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-de-Bretagne, Moisdon-la-Rivière, Mouais, Noyal-sur-Brutz, Nozay, Pierric, Le Pin, Port-Sai...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 12 mars 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Derval, Mouais, Sion-les-Mines. Canton de Guéméné-Penfao :...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 1998
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...-de-Bretagne (La), Moisdon-la-Rivière, Mouais, Notre-Dame-des-Landes, Noyal-sur-Brutz, Nozay, Pe...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis