mosnac 16

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

... Ladiville, Lagarde-sur-le-Né, Montchaude, Mosnac, Nonaville, Saint-Bonnet, Saint-Médard-de-Barbezi...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 haute vallée de la Seugne en amont de Pons et affluents (zone spéciale de conservation)

...414-4 et R. 414-7 ; Vu l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié relatif à la liste des typ..., Moings, Montlieu-la-Garde, Mortiers, Mosnac, Mérignac, Neuillac, Neulles, Nieul-le-Virouil, O...

• Journal Officiel num. 143, 23 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

... Ladiville, Lagarde-sur-le-Né, Montchaude, Mosnac, Nonaville, Saint-Bonnet, Saint-Médard-de-Barbezi... fixé dans la limite d'un rendement butoir de 16 hectolitres d'alcool pur par hectare. Le rendement...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Charente entre Angoulême et Cognac et ses principaux affluents (Soloire, Boëme, Echelle) (zone spéciale de conservation)

...414-4 et R. 414-7;. Vu l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié relatif à la liste des typ..., Linars, Magnac-sur-Touvre, Mainxe, Mosnac, Mouthiers-sur-Boëme, Nercillac, Nersac, Roullet-...

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 16 - Charente. Ambleville, Angeac-Champagne, Ange..., Mesnac, Les Métairies, Mons, Montigné, Mosnac, Moulidars, Nercillac, Nonaville, Plaizac, Répars...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... valablement, Vu la loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à...-Charente, Montigne, Montjean, Mornac, Mosnac, Moulidars, Mouthiers-sur-Boème, Mouton, Moutonne...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... valablement, Vu la loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à..., Montlieu-la-Garde, Moragne, Mortiers, Mosnac, Le Mung, Muron, Nachamps, Nantille, Néré, Neuil...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis