mortain manche

• Décret du 7 janvier 2011 abrogeant des décrets fixant des servitudes radioélectriques

... applicables au voisinage du centre de Mortain (Manche) pour la protection des réceptions radio�...

• Journal Officiel num. 7, 9 janvier 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Arrêté du 11 avril 2006 relatifs à des organisations de producteurs

... (Loire-Atlantique) ; - le canton de Mortain (Manche) ; - le canton de Saint-Hilaire-du-Harcou�...

• Journal Officiel num. 109, 11 mai 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 17 décembre 2001 portant nomination d'une huissière de justice (officiers publics ou ministériels)

... huissière de justice à la résidence de Mortain (Manche), office vacant....

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2001
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 21 novembre 2002 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)

...) est nommé notaire à la résidence de Mortain (Manche), en remplacement de M. Destais (Gabriel, ...

• Journal Officiel num. 279, 30 novembre 2002
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 15 juin 2004 classant les établissements sanitaires et sociaux en emplois fonctionnels

...Maison de retraite, à Montebourg (Manche). Hôpital local, à Mortain (Manche). Maison de r...

• Journal Officiel num. 145, 24 juin 2004
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Arrêté

• Liste des établissements proposant des postes à la session 2002 des concours externe et interne de recrutement des attachés d'administration hospitalière

... Centre hospitalier de Cherbourg-Octeville (Manche): 2 postes;. Centre hospitalier de Pontorson (Mancche): 1 poste;. Hôpital local de Mortain (Manche): 1 poste;. Centre hospitalier de Vitry-le...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Liste

• Arrêté du 22 avril 2008 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur

...-et-Loire) ; Hôpital local de Carentan (Manche) ; Hôpital local de Mortain (Manche) ; Hôpital l...

• Journal Officiel num. 100, 27 avril 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Arrêté du 15 juin 2004 classant les établissements sanitaires et sociaux en emplois fonctionnels

...Maison de retraite, à Montebourg (Manche). Hôpital local, à Mortain (Manche). Maison de r...

• Journal Officiel num. 145, 24 juin 2004
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Arrêté

• Citation à l'ordre de la Nation

... volontaire, du centre de secours de Mortain (Manche), d'un dévouement exemplaire et d'une gra...

• Journal Officiel num. 154, 5 juillet 1998
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Citation

• Arrêtés du 26 décembre 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... justice à la résidence de Sourdeval (Manche), est acceptée. La démission de M. Marie (J... de justice à la résidence de Mortain (Manche), est acceptée. La société civile ...

• Journal Officiel num. 303, 30 décembre 1990
• Ministère de la justice
• Arrêté