mortagne vosges

• Arrêté du 2 septembre 2010 portant classement de centres de réception radioélectrique du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

... en deuxième catégorie : La Petite-Fosse (Vosges), n° ANFR : 088 014 0102. Le Val-d'Ajol (Vosges),...Mortagne (Vosges), n° ANFR : 088 014 0108. Saint-Nabord (V...

• Journal Officiel num. 219, 21 septembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. NORD-EST. 4. VOSGES . ARCHES. INDUSTRIEL. ASCOMETAL ? HAGONDANGE. ZONE...CAILLAUD. ZONE NORD. PERCHE. 11. ORNE . MORTAGNE-AU-PERCHE. INDUSTRIEL. COMPAGNIE DE COGÉNÉRATION...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 26 octobre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

... de La Châtaigneraie, des Herbiers, de Mortagne-sur-Sèvre, de Pouzauges;. - département de la Vi...- département des Vosges;. - département de l'Yonne;. - département du Te...

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2007
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »

...�ne, Montmotier, Moriville, Morizécourt, Mortagne, Moussey, Moyemont, Moyenmoutier, Nayemont-les-Fos...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 19 septembre 2011 relatif à l'agrément des opérateurs de service universel de la distribution et de la mise en place de la semence des ruminants pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014

... Thann, Epinal, Neufchateau, Saint-Dié-des-Vosges, Chaumont. Apis diffusion. Bovins-caprins. Les Roc...Mortagne-au-Perche, Alençon, Argentan, Bernay, Evreux, Nog...

• Journal Officiel num. 227, 30 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 11 juillet 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

...), né le 3 juillet 1907 à Dombrot-le-Sec (Vosges), décédé le 3 mai 1945 à Neudstadt (Allemagne)...), né le 7 avril 1906 à Flines-lez-Mortagne (Nord), décédé le 11 octobre 1944 à Dortmund (...

• Journal Officiel num. 217, 18 septembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...NORD. NORD-EST. 4. Vosges. ARCHES. Industriel. ASCOMETAL ? HAGONDANGE. NORD....CAILLAUD. NORD. PERCHE. 11. Orne. MORTAGNE-AU-PERCHE. Industriel. COMPAGNIE DE COGENERATION D...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2010-1684 du 29 décembre 2010 attribuant le label de pôle d'excellence rurale

...Communauté de communes du bassin de Mortagne-au-Perche. Pôle d'excellence rurale : nouveaux se...Département des Vosges. Communauté de communes du pays de la Saône Vosg...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Féron, Flesquières, Flines-lès-Mortagne, Floyon, Fourmies, Glageon, Goeulzin, Gonnelieu, G...Vosges : tout le département zone de sismicité modéré...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale

... de vie pour adultes handicapés, à Mortagne-sur-Sèvre (Vendée) ; Maison de retraite, à Sèv...) ; Institut du Beau Joly, à Mirecourt (Vosges) ; Foyer de l'enfance, à Golbey (Vosges) ; Etabli...

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté