Morisel

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-736 du 14 novembre 1995 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Morisel (Somme)

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 1995
• Décision

• Arrêté du 28 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Mailly-Raineval (1), Moreuil (2), Morisel (1), Remiencourt. DÉPARTEMENT DU TARNInondation e...

• Journal Officiel num. 278, 1 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales

...80452. JUMEL. SOMME. 4 823. 80571. MORISEL. SOMME. 1 527. 80579. MUILLE-VILLETTE. SOMME. 81�...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Montonvillers ; Morcourt ; Moreuil ; Morisel ; Morlancourt ; Morvillers-Saint-Saturnin ; Moyenc...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2000 modifiant l'arrêté du 17 juin 1998 autorisant la société Médiaréseaux Marne à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public

..., Montmorot, Montreuil, Moreuil, Morhange, Morisel, Morlaix, Morsbach, Mortagne-au-Perche, Nemours, N...

• Journal Officiel num. 78, 1 avril 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Montonvillers ; Morcourt ; Moreuil ; Morisel ; Morlancourt ; Morvillers-Saint-Saturnin ; Moyenc...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté