Morez

• Décret du 26 juillet 1994 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres récepteurs de Perrigny, Archelange, Villard-Saint-Sauveur, Saint-Claude, Champagnole, Lent, Lac-des-Rouges-Truites, Morbier et Morez (Jura) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

• Journal Officiel num. 177, 2 août 1994
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Décret

• Décret du 26 juillet 1994 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres récepteurs de Perrigny, Archelange, Villard-Saint-Sauveur, Saint-Claude, Champagnole, Lent, Lac-des-Rouges-Truites, Morbier et Morez (Jura) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

• Journal Officiel num. 177, 2 août 1994
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Décret

• Décret du 11 août 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations situées sur le parcours des faisceaux hertziens Chaux-des-Prés-Morez, Moirans-en-Montagne-Villard-Saint-Sauveur, Dole-Mont-sous-Vaudrey et Molinges- Villard-Saint-Sauveur traversant le département du Jura

• Journal Officiel num. 189, 15 août 1992
• Ministère des finances et du commerce exterieur
• Décret

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE SUD. LYONNAIS. 11.  . PITD. MOREZ. ZONE SUD. LYONNAIS. 11.  . PITD. MORTEAU. ZONE S...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 11 août 1992 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations situées sur le parcours des faisceaux hertziens Chaux-des-Prés-Morez, Moirans-en-Montagne-Villard-Saint-Sauveur, Dole-Mont-sous-Vaudrey et Molinges- Villard-Saint-Sauveur traversant le département du Jura

• Journal Officiel num. 189, 15 août 1992
• Ministère du commerce exterieur
• Décret

• Décret du 13 décembre 2000 abrogeant certaines dispositions du décret du 20 juin 1989 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Besançon-Morez traversant les départements du Doubs et du Jura

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision n° 2011-218 du 10 mars 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2

...Agglomération. 790 m. 18 W. 21 H. MOREZ. Agglomération. 1 120 m. 8 W. 21 H. MOREZ. Sud. ...

• Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
• Décision

• Arrêté du 8 juillet 2011 portant autorisation de la 23e édition de « La France en courant » du 17 au 30 juillet 2011

...9e étape : Thônes?Morez (lundi 25 juillet 2011). 10e étape : Morez?Gevrey...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 28 décembre 2011 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

... (Laure, Francine, Marguerite), épouse MOREZ, est nommée en qualité de notaire salariée au s...

• Journal Officiel num. 6, 7 janvier 2012
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision n° 2011-627 du 19 juillet 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...Ranchette. 757 m. 18 W (11). 21 H. MOREZ 1. Roche des trois commères. 1 114 m. 8 W (12). ...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2011
• Décision