mordelles 35310

• Arrêté du 19 août 2011 portant extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel de la dinde française

... dinde française, 11, rue Plaisance, BP 24, 35310 Mordelles. Fait le 19 août 2011. Le ministre de l...

• Journal Officiel num. 195, 24 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 19 août 2011 portant extension de l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du comité interprofessionnel de la dinde française

... dinde française, 11, rue Plaisance, BP 24, 35310 Mordelles. Fait le 19 août 2011. Le ministre de l...

• Journal Officiel num. 195, 24 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 septembre 2011 (cas Cour d'appel de Paris, 6 septembre 2011, 10/09737)

..... .. . 35310 MORDELLES représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY,...

• Arrêté du 19 août 2011 portant extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel de la dinde française

... dinde française, 11, rue Plaisance, BP 24, 35310 Mordelles. Fait le 19 août 2011. Le ministre de l...

• Journal Officiel num. 219, 21 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 16 avril 2010 portant extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel de la dinde française

... française (CIDEF), 11, rue de Plaisance, 35310 Mordelles. ARTICLE 3. La directrice générale de ...

• Journal Officiel num. 98, 27 avril 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Résultats de délibérations

... hertzienne terrestre dénommé Radio Mordelles du 10 au 13 octobre 2002 : Site : église de Mordeelles, place Saint-Pierre, 35310 Mordelles ; Puissance : 50 W ; Fréquence : 91,8 M...

• JORF, 24 octobre 2002
• Résultat

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 avril 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 18 avril 2011, 10/01150)

..... . 35310 MORDELLES . représentée par la SCP LAFFLY-WICKY,...

• Arrêté du 14 décembre 2006 portant extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel de la dinde française

... française (CIDEF), 11, rue de Plaisance, 35310 Mordelles. ARTICLE 3. Le directeur général des p...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990

... SODINO, B.P. 38, 35310 Mordelles. SOPRA, Z.A. La Motte, 35770 Vern-su...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 1990
• Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
• Arrêté

• Arrêté du 31 janvier 2005 portant extension d'un accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du comité interprofessionnel de la dinde française

... française (CIDEF), 11, rue de Plaisance, 35310 Mordelles. ARTICLE 3. Le directeur des politiques ...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Arrêté